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 IV. Chapitre 3: La Justice

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Elienore
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MessageSujet: IV. Chapitre 3: La Justice   Mer 29 Oct 2014 - 9:07

Elienore arriva devant la salle de cours, elle poussa la porte et posa ses notes sur le bureau professoral, avant de se tourner vers ses étudiants qui l'attendaient.

Bonjour à tous.

Elle leur sourit aimablement et poursuivit.

Nous allons donc entamer un nouveau chapitre.

La Justice...vaste sujet.
Deux personnages principaux vont se partager le travail pour rendre la justice.
Ils seront aidé dans leur travail par une troisième personne, tout aussi importante, qui est le trait d'union entre la justice et la sécurité, comme il vous a été montré avec mon petit dessin sur les interactions entre les membres du conseil.

Pouvez vous me dire qui est chargé de faire régner la justice dans un duché/Comté?

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Dernière édition par Elienore le Mer 12 Nov 2014 - 15:34, édité 1 fois
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Madfly
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Mer 29 Oct 2014 - 10:49

Le blond entra ! Nouveau jour ! nouveau sujet ! Justice ! là il était nul ... il avait jamais bossé dans le domaine et n'avait que peu de connaissances ... il écouta et connaissait cependant la première réponse !

les deux personnes au conseil ducal en charge de la justice sont le Juge et le Procureur ! Et la troisième personne que vous cité et le Prévôt, le fameux lien entre la sécurité par le biais de maréchaux et la justice... je sais que en Touraine, Théoriquement, il aide dans les procès, il réuni les preuves permettant de monté le dossier de l'accusation.

Il se tut laissant parler les camarades ...
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arthurcano_d_alveirny
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Mer 29 Oct 2014 - 12:35

Arthur écouta et ajouta.

Le juge rendant justice cela va de soit au nom du Duc ou Comte qui en est le garant et qui délègue sont pouvoir de justice au Juge qui rends verdicts.

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Elienore
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Ven 31 Oct 2014 - 11:05

Petit sourire à ceux qui avaient pris la peine de lui répondre. La justice n'était pas sa spécialité mais elle en connaissait suffiament pour pouvoir donner les bases sur le sujet.

Réponse parfaite Madfly!
Les trois personnes qui ont en charge la justice dans un duché/comté sont le juge, le procureur et bien entendu le Prévôt.
Toutefois et comme la très justement souligné frère Arthur, il est important de savoir qu'en principe celui qui détient le pouvoir de rendre la justice, c'est le Duc ou le Comte. Voilà pourquoi un Duc/Comte ne peut porter plainte ou même être témoins dans un procès lors de son mandat. Il y aurait alors vice de forme.

Le Duc ayant déjà beaucoup à faire, va déléguer cette charge au Juge qui est lui même aidé par le Procureur dont nous parlerons plus tard.
Le prévôt fait le trait d'union entre d'un côté la sécurité et de l'autre la justice. dans mon Bourbonnais Auvergne , comme semble-t-il en Touraine le prévôt va aider pour monter les dossiers et réunir les témoignages.

Un maire peut également mettre en accusation, ceci généralement pour fraude fiscale.

La justice ne se limite pas à ces trois personnes.
D'autres personnes peuvent intervenir, avec plus ou moins d'importance selon les territoires.
D’abord les avocats. Selon l’endroit où se déroule le procès, ils interviennent directement pour les procès ouverts en gargote, ou bien ils prennent la parole comme des témoins lorsqu’ils sont au tribunal du Comté. Cela dépend de l’organisation et des coutumes de chaque Comté ou Duché.
Les maréchaux, les douaniers sont aussi très souvent appelés à témoigner pour expliquer les faits ou les circonstances des faits qui sont débattus en procès.
Les diplomates peuvent également intervenir directement dans un procès mais ils le font plutôt dans les chateaux des comtés/duchés où se terrent des brigands recherchés. Il ne faut pas oublier non plus les greffiers. Le maintien de la justice est donc assuré par tout un réseau de "petites mains". Nous n'allons pas détailler ici le rôle de chacune d'elles. Si cela vous intéresse, je ne peux que vous inviter à suivre le cours de droit et/ou de maréchaussées. Etant donné que nous sommes en sciences politiques, nous allons nous limiter aux postes du tenu par des conseillers élus.

Voyons le rôle d'un Juge.


Elle afficha les explications au tableau

Citation :
Le rôle du Juge

Le Juge est en théorie uniquement le représentant du Duc qui détient le pouvoir de justice en son duché. Dans la pratique, c'est le juge seul qui rend les verdicts (excepté des cas particuliers comme la justice du duc) et c'est généralement lui qui organise le palais de justice à sa guise.

Like a Star @ heaven Il Juge les procès intentés dans le Comté/Duché
Like a Star @ heaven Il dirige le palais de justice
Like a Star @ heaven Il s'occupe des Juges d'Application des Peines (JAP) ou greffiers ducaux.

Un juge doit suivre la charte des juges dans les jugements qu'il rend. Il n'est pas libre de choisir n'importe quelle peine.
Un accusé jugé coupable peut faire appel de son jugement à la Cour d'appel du Royaume et là,... gare au juge si celui-ci a été inconsidéré dans les peines données.

Je vous affiche la charte des juges, vous n’avez pas besoin de la connaître, c’est juste à titre informatif, pour vous montrer que tout est bien encadré et qu’un juge ne peux pas faire ce qu’il veut


Spoiler:
 

Citation :
Le juge rend les jugements, les verdicts :

Lors d’un procès, le Juge est chargé d'écouter successivement les plaidoiries de l'accusation et de la défense. Il préside les débats et enfin il rend son verdict à la fin du procès.
Pour rendre la justice, plusieurs possibilités s'offrent à lui :

a. Les peines IG
-- 1) Une amende
-- 2) Une peine de prison d'un ou plusieurs jours selon la condition de chacun (niveau)
-- 3) La peine de mort (dans certaines conditions)
-- 4) La relaxe

b. Les peines RP (selon les duchés)
-- 1) Le bannissement
-- 2) Les châtiments corporels sur la place publique
-- 3) Un remboursement de la victime

Les peines dépendent évidemment de l'infraction et peuvent soit être fixées par un code (codex) de lois qui régit presque tous les cas , c’est ce qu’on appelle le Droit Ecrit ou par la coutume, c’est ce qu’on appelle le Droit Coutumier .

Les amendes ne vont pas dans les caisses du duché mais sont récupérées par la grande administration. Certains duchés proposent donc aux coupables de payer une moindre amende mais de la payer au duché. Cette technique permet aux coupables de réduire leur amende et au duché de toucher plus de fonds.

Le Juge dirige le palais de justice :

Selon les duchés, le Juge est soit le seul maître du palais de justice ou alors il partage son pouvoir avec le Procureur et le Prévôt.
Le palais de justice doit être un endroit particulièrement structuré pour éviter que les plaintes, qui doivent cheminer de bureau en bureau, ne se perdent.

Il s'occupe des JAP et autres personnels de justice :
Beaucoup de duchés ont mis en place ce qu'on appelle des Juges d'Application des Peines (JAP) ou greffiers ducaux qui sont chargés de prélever les amendes dues au duché (voir plus haut) et d'expliquer aux condamnés et aux accusés comment va se dérouler leur procès.
Le Juge, contrairement à la plupart des conseillers, ne dispose pas de bureau IG dans le château du Comté.. Il travaille au palais de justice et pour chaque procès, une fois que toutes les parties ont terminé leur plaidoirie, il dispose d'un espace pour qu'il puisse énoncer son verdict et choisir les peines.
Le Juge fait également avancer le procès si le témoin ou l'accusé ne se présente pas au bout de 48h, il a alors la possibilité de donner un ordre au tribunal (clic) permettant de "passer" la phase qui attend.

Voici comment se présente le bureau du Juge au tribunal de justice :




Certains vous diront que le travail du juge n'est pas des plus prenant, c'est un travail relativement simple puisque bien balisé par des règles.
Certes il est préférable de connaitre le codex, de pouvoir s'exprimer correctement et maitriser le jargon juridique mais c'est un poste où les erreurs auront peu de répercutions sur le duché. Ce poste est donc souvent donné aux personnes qui débutent dans un conseil ducal et dont on ne connait pas encore les compétences.
Mais attention ça ne veut pas dire que le poste du juge est sans importance.

Moi je pense que si un juge ne fait pas bien son travail, la renommé du duché va en pâtir. Imaginez un juge qui ne se rend au tribunal que lorsque ça le chante, les dossiers s’amoncèlent, il y a foule qui attend devant le tribunal, ce n’est guère bon pour l’image d’un duché. Imaginez un juge qui fait mal son travail et qu’un brigand de grand chemin soit relaxé et relâché par sa faute ... pas bon non plus pour l’image du duché.
Certes ceci n'aura pas de répercussion sur l'économie du duché, mais il ne faut pas oublier qu'un duché c'est un tout, il ne suffit pas d'avoir un duché avec une économie florissante, si à coté de ça la justice est bancale ou si l'armée ne tient pas la route.
Enfin je vous laisse vous faire votre opinion par vous même.

Avez-vous des questions?

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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Ven 31 Oct 2014 - 12:16

le blond écoutait et n'avait pas de question, Elienore, comme son frère d'ailleurs avait cette qualité de rendre les explications longues, certes, mais d'une clarté incomparable ...
Pas de question donc, quand un professeur explique aussi bien.
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Elienore
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Dim 9 Nov 2014 - 16:01

Poursuivons avec le procureur, il doit travailler en étroite collaboration avec le juge.

Citation :

Les rôles du Procureur

Like a Star @ heavenL'investigation
Like a Star @ heavenLa mise en accusation
Like a Star @ heavenLe réquisitoire

Comme cela ceci ne semble pas très compliqué. Détrompez vous!
Le procureur doit principalement lutter contre le temps. L'étude d'un dossier doit être rapide, tout autant que la mise en accusation s'il y a lieu.
Ceci afin d'éviter que le prévenu ne file hors du duché. Même s'il existe des traités de coopération judiciaire.

Le procureur doit également être attentif à la rédaction de son réquisitoire car là aussi trop souvent des erreurs peuvent amener à des vices de procédure qui entraine la relaxe.


Voici les rôles du Procureur en détails

Elle écrivit les différents rôles du procureur au tableau

Citation :
Les rôles du Procureur

Le principal rôle du Procureur est de monter les procès pour les présenter au Juge, leur rôle sont donc complémentaires et ils sont très souvent amener à travailler ensemble. Dans la plupart des château réservé à l'administration du duché, ils ont d'ailleurs un bureau l'un à côté de l'autre.

Arrow L'investigation : le Procureur est chargé de récolter les preuves et les témoignages pour le procès (avec l'aide du Prévôt), pour se faire il travaille avec toute l'équipe de la maréchaussée. En effet, à part pour les affaires de Haute Trahison, se sont les maréchaux qui reçoivent les plaintes ainsi que les témoignages.

Arrow La mise en accusation : c'est à cette tâche là que le Procureur passe la plus grande partie de ses journées. Il prépare les mises en accusation des accusés pour les mettre au tribunal, pour se faire, il doit d'abord choisir le chef d'accusation :

1) Trouble à l'ordre public (pour les "petites" infractions: insultes en taverne ou sur la halle, fraude fiscale....)
2) Esclavagisme (pour les embauches en dessous de la limite ducale, et à défaut de limite ducale, la limite royale)
3) Escroquerie (pour les infractions sur le marché : spéculation, vente en dehors des prix imposés,...)
4) Trahison (variable selon les duchés, mais c'est généralement pour la diffamation vis à vis de personnes importantes, les conflits politiques qui dégénèrent,...)
5) Haute Trahison (trahison aggravée, par exemple parce que le crime a été commis par ou sur un noble, par un conseiller ducal ou un maire...).

ArrowLe réquisitoire

Le Procureur doit également faire son réquisitoire une fois que l'accusé et les témoins ont été entendus. Il se base sur les lois, présente un argumentaire et demande une peine que le Juge peut suivre ou non. C'est aussi le procureur qui appelle les témoins de l'accusation à la barre.

Avez-vous des questions?

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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Mar 11 Nov 2014 - 16:01

Aucune question pour le blond non plus .. il notait et notait encore et toujours ! fidele au poste et attentif !

Aucune question pour ma part.
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Mar 11 Nov 2014 - 19:37

Sur la partie justice, Arthur n'avait guère de questions.

Pour ma part, tout est bien noté et point de questionnement.
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Mer 12 Nov 2014 - 15:25

La brune sourit une fois de plus et termina avec la dernière partie du cours sur la Justice.

Pour finir il nous reste le prévôt qui a son rôle à jouer au niveau de la Justice mais aussi de la sécurité du duché/comté et des villes qui en font partie.
Le poste de Prévôt est sans doute un des plus prenant au niveau du conseil ducal/comtal, il demande beaucoup de travail, de rigueur et de temps.


Elle afficha les informations à ce sujet au tableau.

Citation :
Le Prévôt des Maréchaux

A. Les rôles du Prévôt

Le rôle du Prévôt est en grande partie en relation avec le système judiciaire. Il travaille donc étroitement avec le Procureur et le Juge. Sa fonction, en plus du côté judiciaire, est également d'assurer la sécurité de la ville, de ce côté il travaille beaucoup avec le Capitaine et le Connétable (que nous étudierons lors de la prochaine leçon).
Le Prévôt est donc le trait d'union entre la justice et la sécurité.

I. Côté judiciaire

ArrowLe Prévôt travaille avec toute une série d'équipes de maréchaussée. Il y en a une par village et chacune est dirigée par un Lieutenant de Police (ou Chef des Maréchaux selon les duchés) qui doit rendre des comptes au Prévôt du duché.
:arrow:Les équipes de maréchaussées sont chargées de monter les dossiers d'accusation (qu'ils transmettent au Procureur) et de recevoir les plaintes.

II. Côté sécurité

:arrow:Ces mêmes équipes de maréchaussées sont aussi chargée de surveiller le marché (spéculation, respect de la grille des prix,...), de surveiller les embauches (respect du salaire minimum), d'assurer le respect des bonnes mœurs (pas de violence en taverne) et enfin de surveiller les arrivées et les départs de la ville (la douane).
:arrow:Le Prévôt doit également embaucher et payer des groupes de maréchaux pour surveiller la ville et la défendre en cas d'attaque durant la nuit. C'est à lui de fixer le nombre d'embauches par ville et de verser les salaires avec l'argent que lui donne le Bailli.

Le Prévôt met en général en place une procédure pour chaque cas (esclavagisme, spéculation,...) avec des courriers types à envoyer pour permettre aux équipes de maréchaussées de faire un travail rapide et efficace.


B. L'interface IG du Prévôt

Le Prévôt dispose d'un bureau pour engager les groupes de surveillance des villes. Là il peut :

Arrow Fixer le salaire des Chefs Maréchaux et des Maréchaux qui défendront la ville
Arrow Créer ou supprimer un groupe de surveillance.
Arrow Embaucher des Maréchaux supplémentaires dans un groupe.


Interface expliquée par messire Magakrav, ancien Prévôt du BA :

Pour commencer il faut regarder le planning dont voici un exemple :

Spoiler:
 

Ensuite il faut se rendre au bureau (IG) :

Spoiler:
 

Là vous voyez tous les groupes qu'il faut dissoudre chaque matin.
Une fois cela fait vous créez les nouveaux groupes :

Spoiler:
 

Comme vous pouvez le voir les noms une fois mis au début sont garder en mémoire on gagne tu temps donc la on rédige juste le texte que le maréchal recevra :

Spoiler:
 

Spoiler:
 

Ensuite on choisit la personne et on propose l'offre :

Spoiler:
 

On voit que les groupes qui sont envoyés, attention pour les voir il faut vous déconnecter et reconnecter.
Ici un groupe qui à été accepté, attention noter tout au fur et à mesure parce que l'IG bug et le nombre d'embauches disparaît.

Spoiler:
 

Ici on voit que les 4 embauches ont été envoyé donc cela fera les 5 que nous recherchons pour cette ville.

Spoiler:
 

Enfin, le moment le plus important, la paye donc quand toutes les embauches ont été prises par des habitants, on peut payer. Généralement cela sera très tard le soir ou tôt le matin afin d'éviter qu'ils quittent le groupe avant d'être payé.

Spoiler:
 

Maintenant pour le maréchal :

- Il reçoit le courrier :

Spoiler:
 

Il accepte l'offre.

Spoiler:
 

Il faut aller dans "hors de la ville" et "mon groupe" et cliquer une première fois sur "défendre le pouvoir".

Spoiler:
 

Il faudra cliquer une 2ème fois sur "défendre le pouvoir" pour au final obtenir cela :

Spoiler:
 

Vous aurez alors "Défense de la ville".

Avez vous des questions avant que je ne vous libère?

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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Mer 12 Nov 2014 - 22:03

Arthur avait bien écouté mais en regardant les croquis, il ne comprenait pas grand chose finalement.

Ma soeur n'auriez vous pas croquis plus lisible ? Je peine à les lire.
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Lun 17 Nov 2014 - 0:18

Elle écoutait mais comme son collègue, elle avait beaucoup de mal avec les croquis et attendit que la professeur en refasse ou les explique.
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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Lun 17 Nov 2014 - 15:35

Elie ouvrit des grands yeux en voyant l'état de ses croquis.

Euh oui je vais voir ce que je peux faire de mieux.
Ils ont dû prendre l'humidité dans mon bureau.


( Désolée il semble que les screens que j'avais ne passent plus sur ce forum. je tente de vous trouver les images rapidement)

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MessageSujet: Re: IV. Chapitre 3: La Justice   Aujourd'hui à 17:44

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