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 hiver1462Chapitre 3 : La justice

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Elienore
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MessageSujet: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Jeu 6 Fév 2014 - 20:44

Elienore arriva devant la salle de cours, elle poussa la porte et posa ses notes sur le bureau professoral. Les yeux légèrement cernés, le teint pâle.

Bonjour à tous.

Elle leur sourit faiblement et poursuivit.

Nous allons donc entamer un nouveau chapitre.

La Justice...vaste sujet.
Deux personnages principaux vont se partager le travail pour rendre la justice.
Ils seront aidé dans leur travail par une troisième personne, tout aussi importante, qui est le trait d'union entre la justice et la sécurité, comme il vous a été montré avec mon petit dessin sur les interactions entre les membres du conseil.

Pouvez vous me dire qui est chargé de faire régner la justice dans un duché/Comté?

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Dernière édition par Elienore le Lun 14 Avr 2014 - 9:41, édité 1 fois
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Dondarrion
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Jeu 6 Fév 2014 - 21:36

Dondarrion s'assit à sa place habituelle, curieusement, le professeur ne montrait pas l'éclat habituel dont elle savait faire preuve, un malheur, une maladie? Il était désolé pour elle quoiqu'il en soit, il espérait que Gabriell saurait remonter le moral de sa soeur.

Les deux personnages en charge de la justice sont le Juge et le Procureur, ils seront parfois appuyés dans leur travail par le Prévôt des Maréchaux.
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Trava
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Ven 7 Fév 2014 - 9:25

Elle s' était bien reposée et fut heureuse de reprendre les cours. Elle s' était installer a sin bureau et avait sortit de petit parchemin pour pouvoir prendre des notes.Son encrier sur le bureau, elle salua l'entrée du Professeur.
Elle écouta le début du cours de ce chapitre et répondit a la question du professeur .


Bonne journée Professeur. Il y a en effet trois personnage important pour la justice.

Le Juge, le procureur, et le prévôt, et un de plus si je puis me permettre les avocats de la défenses.
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Elienore
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Ven 7 Fév 2014 - 21:47

Venir enseigner lui faisait oublier momentanément les derniers évènements funestes. Comme souvent elle se plongeait dans son travail pour oublier le reste.

Les trois personnes qui ont en charge la justice dans un duché/comté sont le juge, le procureur et bien entendu le Prévôt.
Toutefois il est important de savoir qu'en principe celui qui détient le pouvoir de rendre la justice, c'est le Duc ou le Comte. Voilà pourquoi un Duc/Comte ne peut porter plainte ou même être témoins dans un procès lors de son mandat. Il y aurait alors vice de forme.

Le Duc ayant déjà beaucoup à faire, va déléguer cette charge au Juge qui est lui même aidé par le Procureur dont nous parlerons plus tard.
Le prévôt fait le trait d'union entre d'un côté la sécurité et de l'autre la justice.

Un maire peut également mettre en accusation, ceci généralement pour fraude fiscale.

La justice ne se limite pas à ces trois personnes. Trava le faisait très justement remarquer.
D'autres personnes peuvent intervenir, avec plus ou moins d'importance selon les territoires.
D’abord les avocats. Selon l’endroit où se déroule le procès, ils interviennent directement pour les procès ouverts en gargote, ou bien ils prennent la parole comme des témoins lorsqu’ils sont au tribunal du Comté. Cela dépend de l’organisation et des coutumes de chaque Comté ou Duché.
Les policiers, les douaniers sont aussi très souvent appelés à témoigner pour expliquer les faits ou les circonstances des faits qui sont débattus en procès.
Les diplomates peuvent également intervenir directement dans un procès mais ils le font plutôt dans les chateaux des comtés où se terrent des brigands recherchés. Il ne faut pas oublier non plus les greffiers. Le maintien de la justice est donc assuré par tout un réseau de "petites mains". Nous n'allons pas détailler ici le rôle de chacune d'elles. Si cela vous intéresse, je ne peux que vous inviter à suivre le cours de droit. Etant donné que nous sommes en sciences politiques, nous allons nous limiter aux postes du tenu par des conseillers élus.

Voyons le rôle d'un Juge.


Elle afficha les explications au tableau

Citation :
Le rôle du Juge

Le Juge est en théorie uniquement le représentant du Duc qui détient le pouvoir de justice en son duché. Dans la pratique, c'est le juge seul qui rend les verdicts (excepté des cas particuliers comme la justice du duc) et c'est généralement lui qui organise le palais de justice à sa guise.

Like a Star @ heaven Il Juge les procès intentés dans le Comté/Duché
Like a Star @ heaven Il dirige le palais de justice
Like a Star @ heaven Il s'occupe des Juges d'Application des Peines (JAP) ou greffiers ducaux.

Un juge doit suivre la charte des juges dans les jugements qu'il rend. Il n'est pas libre de choisir n'importe quelle peine.
Un accusé jugé coupable peut faire appel de son jugement à la Cour d'appel du Royaume et là,... gare au juge si celui-ci a été inconsidéré dans les peines données.

Je vous affiche la charte des juges, vous n’avez pas besoin de la connaître, c’est juste à titre informatif, pour vous montrer que tout est bien encadré et qu’un juge ne peux pas faire ce qu’il veut


Spoiler:
 

Citation :
Le juge rend les jugements, les verdicts :

Lors d’un procès, le Juge est chargé d'écouter successivement les plaidoiries de l'accusation et de la défense. Il préside les débats et enfin il rend son verdict à la fin du procès.
Pour rendre la justice, plusieurs possibilités s'offrent à lui :

a. Les peines IG
-- 1) Une amende
-- 2) Une peine de prison d'un ou plusieurs jours selon la condition de chacun (niveau)
-- 3) La peine de mort (dans certaines conditions)
-- 4) La relaxe

b. Les peines RP (selon les duchés)
-- 1) Le bannissement
-- 2) Les châtiments corporels sur la place publique
-- 3) Un remboursement de la victime

Les peines dépendent évidemment de l'infraction et peuvent soit être fixées par un code (codex) de lois qui régit presque tous les cas , c’est ce qu’on appelle le Droit Ecrit ou par la coutume, c’est ce qu’on appelle le Droit Coutumier .

Les amendes ne vont pas dans les caisses du duché mais sont récupérées par la grande administration. Certains duchés proposent donc aux coupables de payer une moindre amende mais de la payer au duché. Cette technique permet aux coupables de réduire leur amende et au duché de toucher plus de fonds.

Le Juge dirige le palais de justice :

Selon les duchés, le Juge est soit le seul maître du palais de justice ou alors il partage son pouvoir avec le Procureur et le Prévôt.
Le palais de justice doit être un endroit particulièrement structuré pour éviter que les plaintes, qui doivent cheminer de bureau en bureau, ne se perdent.

Il s'occupe des JAP et autres personnels de justice :
Beaucoup de duchés ont mis en place ce qu'on appelle des Juges d'Application des Peines (JAP) ou greffiers ducaux qui sont chargés de prélever les amendes dues au duché (voir plus haut) et d'expliquer aux condamnés et aux accusés comment va se dérouler leur procès.
Le Juge, contrairement à la plupart des conseillers, ne dispose pas de bureau IG dans le château du Comté.. Il travaille au palais de justice et pour chaque procès, une fois que toutes les parties ont terminé leur plaidoirie, il dispose d'un espace pour qu'il puisse énoncer son verdict et choisir les peines.
Le Juge fait également avancer le procès si le témoin ou l'accusé ne se présente pas au bout de 48h, il a alors la possibilité de donner un ordre au tribunal (clic) permettant de "passer" la phase qui attend.

Voici comment se présente le bureau du Juge au tribunal de justice :




Certains vous diront que le travail du juge n'est pas des plus prenant, c'est un travail relativement simple puisque bien balisé par des règles.
Certes il est préférable de connaitre le codex, de pouvoir s'exprimer correctement et maitriser le jargon juridique mais c'est un poste où les erreurs auront peu de répercutions sur le duché. Ce poste est donc souvent donné aux personnes qui débutent dans un conseil ducal et dont on ne connait pas encore les compétences.
Mais attention ça ne veut pas dire que le poste du juge est sans importance.

Moi je pense que si un juge ne fait pas bien son travail, la renommé du duché va en pâtir. Imaginez un juge qui ne se rend au tribunal que lorsque ça le chante, les dossiers s’amoncèlent, il y a foule qui attend devant le tribunal, ce n’est guère bon pour l’image d’un duché. Imaginez un juge qui fait mal son travail et qu’un brigand de grand chemin soit relaxé et relâché par sa faute ... pas bon non plus pour l’image du duché.
Certes ceci n'aura pas de répercussion sur l'économie du duché, mais il ne faut pas oublier qu'un duché c'est un tout, il ne suffit pas d'avoir un duché avec une économie florissante, si à coté de ça la justice est bancale ou si l'armée ne tient pas la route.
Enfin je vous laisse vous faire votre opinion par vous même.

Avez-vous des questions?

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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Sam 8 Fév 2014 - 18:32

Ouranos écouta attentivement le nouveau cours.

Non pas de question ! Et je pense comme vous, si un juge ne fait pas bien son travail, l'image du Comté va en pâtir.
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Elienore
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Dim 9 Fév 2014 - 19:24

Poursuivons avec le procureur, il doit travailler en étroite collaboration avec le juge.

Citation :

Les rôles du Procureur

Like a Star @ heavenL'investigation
Like a Star @ heavenLa mise en accusation
Like a Star @ heavenLe réquisitoire

Comme cela ceci ne semble pas très compliqué. Détrompez vous!
Le procureur doit principalement lutter contre le temps. L'étude d'un dossier doit être rapide, tout autant que la mise en accusation s'il y a lieu.
Ceci afin d'éviter que le prévenu ne file hors du duché. Même s'il existe des traités de coopération judiciaire.

Le procureur doit également être attentif à la rédaction de son réquisitoire car là aussi trop souvent des erreurs peuvent amener à des vices de procédure qui entraine la relaxe.


Voici les rôles du Procureur en détails

Elle écrivit les différents rôles du procureur au tableau

Citation :
Les rôles du Procureur

Le principal rôle du Procureur est de monter les procès pour les présenter au Juge, leur rôle sont donc complémentaires et ils sont très souvent amener à travailler ensemble. Dans la plupart des château réservé à l'administration du duché, ils ont d'ailleurs un bureau l'un à côté de l'autre.

Arrow L'investigation : le Procureur est chargé de récolter les preuves et les témoignages pour le procès (avec l'aide du Prévôt), pour se faire il travaille avec toute l'équipe de la maréchaussée. En effet, à part pour les affaires de Haute Trahison, se sont les maréchaux qui reçoivent les plaintes ainsi que les témoignages.

Arrow La mise en accusation : c'est à cette tâche là que le Procureur passe la plus grande partie de ses journées. Il prépare les mises en accusation des accusés pour les mettre au tribunal, pour se faire, il doit d'abord choisir le chef d'accusation :

1) Trouble à l'ordre public (pour les "petites" infractions: insultes en taverne ou sur la halle, fraude fiscale....)
2) Esclavagisme (pour les embauches en dessous de la limite ducale, et à défaut de limite ducale, la limite royale)
3) Escroquerie (pour les infractions sur le marché : spéculation, vente en dehors des prix imposés,...)
4) Trahison (variable selon les duchés, mais c'est généralement pour la diffamation vis à vis de personnes importantes, les conflits politiques qui dégénèrent,...)
5) Haute Trahison (trahison aggravée, par exemple parce que le crime a été commis par ou sur un noble, par un conseiller ducal ou un maire...).

ArrowLe réquisitoire

Le Procureur doit également faire son réquisitoire une fois que l'accusé et les témoins ont été entendus. Il se base sur les lois, présente un argumentaire et demande une peine que le Juge peut suivre ou non. C'est aussi le procureur qui appelle les témoins de l'accusation à la barre.

Avez-vous des questions?

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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Dim 9 Fév 2014 - 20:38

Alii écoutait le cours avec passion... Elle était totalement emballée par ce que disait Elienore !
Elle nota tout ce qui était possible de noter puis elle posa sa question

"C'est au procureur d'écrire aux personnes concernés ou ça peut être quelqu'un d'autre ?"

Alii avait pas très bien compris le role du procureur en tout cas pas dans le détail...

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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Lun 10 Fév 2014 - 22:51

Anzeme qui avait été une fois juge durant un mandat était attentif à ce que disait la prof, il notait comme tout le monde, écoutait les commentaires des uns et des autres.

Je n'ai pas de question moi non plus
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Mar 11 Fév 2014 - 9:21

Large sourire à Aliizea

Le procureur peut s'en charger mais le plus souvent se sont les greffiers qui s'en chargent.

La brune sourit une fois de plus et termina avec la dernière partie du cours sur la Justice.

Pour finir il nous reste le prévôt qui a son rôle à jouer au niveau de la Justice mais aussi de la sécurité du duché/comté et des villes qui en font partie.
Le poste de Prévôt est sans doute un des plus prenant au niveau du conseil ducal/comtal, il demande beaucoup de travail, de rigueur et de temps.


Elle afficha les informations à ce sujet au tableau.

Citation :
Le Prévôt des Maréchaux

A. Les rôles du Prévôt

Le rôle du Prévôt est en grande partie en relation avec le système judiciaire. Il travaille donc étroitement avec le Procureur et le Juge. Sa fonction, en plus du côté judiciaire, est également d'assurer la sécurité de la ville, de ce côté il travaille beaucoup avec le Capitaine et le Connétable (que nous étudierons lors de la prochaine leçon).
Le Prévôt est donc le trait d'union entre la justice et la sécurité.

I. Côté judiciaire

ArrowLe Prévôt travaille avec toute une série d'équipes de maréchaussée. Il y en a une par village et chacune est dirigée par un Lieutenant de Police (ou Chef des Maréchaux selon les duchés) qui doit rendre des comptes au Prévôt du duché.
:arrow:Les équipes de maréchaussées sont chargées de monter les dossiers d'accusation (qu'ils transmettent au Procureur) et de recevoir les plaintes.

II. Côté sécurité

:arrow:Ces mêmes équipes de maréchaussées sont aussi chargée de surveiller le marché (spéculation, respect de la grille des prix,...), de surveiller les embauches (respect du salaire minimum), d'assurer le respect des bonnes mœurs (pas de violence en taverne) et enfin de surveiller les arrivées et les départs de la ville (la douane).
:arrow:Le Prévôt doit également embaucher et payer des groupes de maréchaux pour surveiller la ville et la défendre en cas d'attaque durant la nuit. C'est à lui de fixer le nombre d'embauches par ville et de verser les salaires avec l'argent que lui donne le Bailli.

Le Prévôt met en général en place une procédure pour chaque cas (esclavagisme, spéculation,...) avec des courriers types à envoyer pour permettre aux équipes de maréchaussées de faire un travail rapide et efficace.


B. L'interface IG du Prévôt

Le Prévôt dispose d'un bureau pour engager les groupes de surveillance des villes. Là il peut :

Arrow Fixer le salaire des Chefs Maréchaux et des Maréchaux qui défendront la ville
Arrow Créer ou supprimer un groupe de surveillance.
Arrow Embaucher des Maréchaux supplémentaires dans un groupe.


Interface expliquée par messire Magakrav, ancien Prévôt du BA :

Pour commencer il faut regarder le planning dont voici un exemple :

Spoiler:
 

Ensuite il faut se rendre au bureau (IG) :

Spoiler:
 

Là vous voyez tous les groupes qu'il faut dissoudre chaque matin.
Une fois cela fait vous créez les nouveaux groupes :

Spoiler:
 

Comme vous pouvez le voir les noms une fois mis au début sont garder en mémoire on gagne tu temps donc la on rédige juste le texte que le maréchal recevra :

Spoiler:
 

Spoiler:
 

Ensuite on choisit la personne et on propose l'offre :

Spoiler:
 

On voit que les groupes qui sont envoyés, attention pour les voir il faut vous déconnecter et reconnecter.
Ici un groupe qui à été accepté, attention noter tout au fur et à mesure parce que l'IG bug et le nombre d'embauches disparaît.

Spoiler:
 

Ici on voit que les 4 embauches ont été envoyé donc cela fera les 5 que nous recherchons pour cette ville.

Spoiler:
 

Enfin, le moment le plus important, la paye donc quand toutes les embauches ont été prises par des habitants, on peut payer. Généralement cela sera très tard le soir ou tôt le matin afin d'éviter qu'ils quittent le groupe avant d'être payé.

Spoiler:
 

Maintenant pour le maréchal :

- Il reçoit le courrier :

Spoiler:
 

Il accepte l'offre.

Spoiler:
 

Il faut aller dans "hors de la ville" et "mon groupe" et cliquer une première fois sur "défendre le pouvoir".

Spoiler:
 

Il faudra cliquer une 2ème fois sur "défendre le pouvoir" pour au final obtenir cela :

Spoiler:
 

Vous aurez alors "Défense de la ville".

Avez vous des questions avant que je ne vous libère?

Je vous donnerai le sujet de votre devoir très prochainement.

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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Mar 11 Fév 2014 - 13:52

[HRP : Désolée mais on voit pas ce qu'il y a dans les spoiler ou alors c'est moi qui ai un ordi pourri ? xD]

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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Mar 11 Fév 2014 - 20:55

Trava était subjugué par ce cours. Elle était entièrement concentré sur chaque parole énoncé. Ce cours était des plus intéressant et très bien donné par le professeur. Elle fut très heureuse de comprendre enfin ces rôles important pour chaque duché/comté.


Je n' ai pas de question et je vous remercie sincèrement pour votre dévouement.
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Mar 11 Fév 2014 - 21:24

[Oui certains ne fonctionnent pas.]



Ouranos écouta attentivement.

Non pas de question pour moi et merci pour ce cours !
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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Mer 12 Fév 2014 - 16:59

[ Arf  Shocked oui je viens de voir que certains ne fonctionnent pas. Je vais tenter d'en trouver des autres mais je ne garantis rien]

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MessageSujet: Re: hiver1462Chapitre 3 : La justice   Aujourd'hui à 0:51

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