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 Aut61 VIII. Chapitre 6: La communication.

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Elienore
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MessageSujet: Aut61 VIII. Chapitre 6: La communication.   Sam 23 Nov 2013 - 17:49

Elienore entra dans la classe pour la toute dernière partie du cours de cette seconde session.

Bonjour à tous.
Voici la dernière ligne droite avant l'obtention de votre examen.
Nous allons voir la Communication et donc le Porte Parole.


Elle écrivit au tableau

Citation :

Le Porte Parole

ArrowLe Porte Parole est en charge de l'affichage officiel de la Province, en gargote, et au château. Il travaille avec des relais locaux (crieurs de bans, secrétaires ducales, colleurs d'affiches etc...) pour transmettre les informations à toutes les villes. A noter qu'une loi non affichée (le délai varie selon les provinces) n'est pas réputée applicable.
Le Porte Parole peut rédiger les annonces à la place du Régnant (Duc/Comte), mais c'est au Régnant de les valider en y apposant son sceau.

:arrow:Le Porte Parole peut en général s'exprimer en public au nom du conseil, l'étendue de sa délégation sera précisée dans les lois locales. Il doit cependant bien sur veiller à ne pas divulguer d'informations confidentielles ou stratégiques sans autorisation du Duc/Comte.

:arrow:Le Porte Parole, à l'aide de son équipe de crieurs de bans / secrétaires se doit de faire remonter les doléances des résidents au conseil comtal.

:arrow:Depuis son bureau, il peut envoyer un courrier à tous les maires de la Province.
Voilà qui me semble très simple.
Avez vous des questions?

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Dernière édition par Elienore le Ven 3 Jan 2014 - 15:19, édité 1 fois
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Arnaud_Giboint
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MessageSujet: Re: Aut61 VIII. Chapitre 6: La communication.   Sam 23 Nov 2013 - 19:02

Arnaud leva la main avant de prendre la parole

Pas de question mais une précision, pour le royaume de France s'entend, il existe un arrêt de la Chancellerie valant loi royale qui précise ceci

Citation :
Vingt-neuvième de mai 1457,

À tous présents et qui liront,

Qu'a la demande de la Cour d'Appel de France, nous statuons quant a l'officialité d'un texte de loi. Nous considérons que, peu importe les modalités d'édification ou d'abrogation des lois par rapport aux droits locaux, seul le Comte/Duc régnant d'une province possède les pouvoirs législatifs; s'il se doit de respecter le fonctionnement établi dans sa province, toute loi est édifiée en son nom.

Dès lors, nous considérons que la voix du régnant fait force de légitimité lorsque celle-ci est en concordance au droit local. Qu'ainsi, en considérant que le Porte-Parole d'une province parle au nom du Comte/Duc régnant, nul ne saurait remettre en doute la légitimité d'un texte de loi promulgué par sa voix, a l'exception du Comte/Duc lui-même.

Qu'en conséquence, s'il est fortement recommandé que toute annonce faite de vive voix en place publique par le porte-parole du régnant soit accompagnée d'une copie papier dûement signée et scellée, l'apposition, ou pas, d'un scel ne saurait remettre en cause la légitimité d'une loi. Le scel, sous forme juridique, vient appuyer la décision de manière incontestable.

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,
Si l'on s'en réfère à cela on peut admettre qu'il n'est pas nécessaire d'avoir copie ecrite duement signée et scellé pour qu'une loi promulgué par le porte parole soit mise en application, Ceci dit un autre arrêt rend la publication effective en un lieu accéssible à tous et regroupant l'ensemble des lois.

Citation :
Nous, Pl@$m de Montfaucon, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut

Certains sujets de Sa Majesté se demandent, en taverne, au sein d’un château, à l’orée d’un bois ou même dans des lieux non prévus à cet effet, ce qu’il en est de la publication des lois provinciales et de l’endroit le plus légitime pour se faire.

Afin de repréciser ce qu’un de mes prédécesseurs, Messire Belgian, a annoncé fut un temps, nous prenons la plume ce jour.

Si nul n’est censé ignorer la loi, il faut pour cela que celle-ci soit disponible à la vue de tous. Que ce soit pour le simple voyageur comme pour le sujet lambda de la Province dont est issue la loi. Ainsi, il est demandé à ce que coutumier, codex ou toute autre loi soit placé en gargote de chaque Province. Certaines d’entre elles ont un volume de lois trop important pour que l’endroit demandé soit trop contraignant à la bonne lisibilité. Ainsi, nous demandons à ce qu’un plan décrivant l’endroit où se trouvent les lois soit affiché en gargote et que l’endroit choisi soit libre d’accès à quiconque souhaiterait prendre connaissance des lois en vigueur dans la Province où il séjourne.

Nul ne saurait être rendu coupable d’un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable. Ainsi, agir à l'encontre de cet édit accentuerait toute chance de voir un dossier accepté en Cour d'Appel du Royaume de France, avec ce que cela implique.

Fait en Paris ce huitième de Février en l’an de grâce 1458,
Par Pl@$m de Montfaucon alors Grand Chancelier de France.

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