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 Chapitre 2 bis: La Curia Régis, notes de cours

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Elienore
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MessageSujet: Chapitre 2 bis: La Curia Régis, notes de cours   Mer 30 Oct 2013 - 17:53

Afin de ne pas déranger et perturber les échanges qui auront lieu avec sa Seigneurie Actarius d'Euphor, je vais afficher ici les notes de cours qui vous seront utiles pour l'examen final.

Citation :
II .La Curia regis

Composition :

Les dix sont:

- Grand Maître de France
- Connétable de France
- Grand Prévôt de France
- Grand Aumonier de France
- Grand Chambellan de France
- Roi d'Armes de France
- Chancelier de France
- Surintendant des Finances
- Grand Ecuyer de France
- Premier Secrétaire d'Etat
Citation :
Le Grand Maître de France

Il est chargé de superviser la Curia Regis, de gérer les dossiers, de régler les crises, etc.
Le Grand Maître de France est le chef de la Maison civile du Roi, et par extension le chef de l’administration royale.
Citation :
Le Grand Chambellan de France

Il est plus particulièrement chargé des admissions à la pairie et de la Cour Royale.
Il siège à la Curia Regis, au Conseil du Domaine Royal et au Conseil des Grands Feudataires du Royaume.

Sa charge se compose de deux domaines distincts mais liés entre eux.
Like a Star @ heaven La gestion et la coordination du personnel royal.
Like a Star @ heaven La tenue de la Cour

Le Personnel du Royaume.

Le Grand Chambellande Franc(GCF)e est en charge de la supervision du personnel du Roi, des Pairs aux simples domestiques. De leur recrutement à leur promotion interne.
Il tient pour cela le Grand Registre du Personnel du Roi. Document enregistrant tous les officiers ayant charge royale.

Concernant les Pairs de France, le GCF reçoit les dossiers de candidature, le fait instruire par les services du Grand Prévôt, donne son avis, et soumet les candidatures au vote de la Pairie.
C’est le GCF qui porte au Roi les résultats de ces consultations, et présente les candidats cooptés par les Pairs à Sa Majesté, afin que ce dernier les nomme.

Concernant les Grand Offices. Le GCF sur demande du GMF cherche des postulants en cas de vacance d’un Grand Office. Soit parmi les Pairs, soit dans la haute noblesse du Royaume. Le GCF a pour devoir de vérifier la compétence et la dignité du postulant, eut égard à l’importance de l’Office. Lorsque qu’un titulaire est trouvé, le GCF le propose au GMF, qui peut consulter la Pairie à son sujet, et qui le nomme publiquement par lettre de cachet.
Le GCF a ensuite devoir d’enregistrer cette nomination sur le Grand Registre.

La Cour

Le Grand Chambellan, est tenu de prendre soin des proches du Roi, en oeuvrant à la tenue d’une Cour.
Il est responsable des demeures du Roi, à savoir le Louvre et Vincennes. Ainsi que toutes les résidences temporaires que le Roi ou la Reine pourraient occuper.

Il est responsable des admissions à la Cour, et du choix des personnes habilitées à approcher le Roi. Il coordonne le personnel de Cour afin de pourvoir au meilleur confort du couple Royal et des courtisans.

En collaboration avec le Grand Maître des Cérémonies, et ses officiers, ainsi que le Premier Maître d’Hôtel, il veille à la bonne organisation des festivités de Cour.
Avec le Grand Veneur, il veille à préparation des chasses.
Avec le Prévôt de l’Hôtel, il veille à la sécurité des habitants des demeures Royales.
Avec le Grand Aumônier il veille au bon déroulement des offices religieux.

Enfin, avec ses officiers : Maréchal des Logis, Premier Gentilhomme de la Chambre, il veille à la bonne tenue des résidences du Roi.

Il porte en ornement deux clés couronnées entrecroisées.

En ce qui concerne les Offices secondaires et subalternes. Le GCF à la demande ou en collaboration avec les chefs de services : responsables des Maisons, GO en général, recherche des candidats à tout office royal. Les chefs de services peuvent soumettre un candidat au GCF, qui devra valider ce choix, suivant les qualités du postulant.
Les officiers subalternes, sont enregistrés sur le Grand Registre, ce qui a valeur de nomination, les GO sont aussi invités à délivrer une lettre de marque rendant publique la nomination.
Le GCF est aussi en charge de l’enregistrement des mutations internes et des promotions des personnels. Cet enregistrement est obligatoire.

Le Grand Chambellan recrute également des personnels ayant charge royale, pour des missions temporaires, notamment dans le cadre des festivités de la Cour.

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MessageSujet: Re: Chapitre 2 bis: La Curia Régis, notes de cours   Mer 20 Nov 2013 - 11:07

Citation :
Le Grand Aumônier de France.

(Charge du ministère du Culte et des affaires religieuses dans le royaume de France.)

Sa Charge

1. Il occupe le Grand Officier royal et dirige la Maison Ecclésiastique du Roy de France.
2. Le Grand Aumônier de France est un Grand Office Royal, occupé par un ecclésiastique d'un rang d'évêque ou d'archevêque. Un membre de la Curie ne peut être Grand Aumônier.
3. Le Grand Aumônier est le ministre de la Maison Ecclésiastique du Roy, dont il occupe la chaire de droit. Il occupe le poste de évêque du Palais.
4. Le Grand Aumônier est le représentant du Roi et de la Couronne auprès de l'Église Aristotélicienne.
5. Conformément à l'article relatif au Rôle de l'Église dans la vie civile, du Concordat Royal, le Grand Aumônier, En tant que Grand Officier du Roy, ne peut être excommunié que par le Saint Père de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.[Concordat Royal]

Ses Devoirs

1. Il dispose donc du droit de siéger au sein de la Curia Regis, du Conseil du Domaine Royal, du Conseil des Grands Feudataires, et de l'Assemblée Episcopale de France.
2. Son rôle est de faire la liaison entre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique et Romaine et la Royauté. A cette fin, il devra s’exprimer au sein de l’Assemblée Episcopale de France ainsi que dans la salle de débats privilégiés avec les autorités de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique et Romaine.
3. De part ses doubles devoirs, tant temporels que spirituels, le Grand Aumônier n’est pas soumis à la hiérarchie de l’Eglise pour ses fonctions de Grand Aumônier et celles qui s'y rattachent. Il reste soumis à la hiérarchie de l’Eglise concernant son diocèse.
4. Le Grand Aumônier a la faculté de déposer des amendements aux dispositions débattues par l'Assemblée Épiscopale de France ayant effet suspensif de leur application. L'Assemblée Épiscopale de France est tenue d'étudier les propositions d'amendement formulées par le Grand Aumônier, sous peine d'invalidité du texte promulgué. Il ne pourra pas déposer plus de quatre amendements par texte.
5. Le Grand Aumônier informera le Prévôt Royal des mouvements inquisitoriaux qui lui auront été notifiés.
6. Le Grand Aumônier devra étudier la possibilité d’appel de jugements temporels faisant suite aux jugements d’un tribunal ecclésiastique. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumônier et le Primat de France ne parviendraient pas à un accord pour autoriser ou non ledit appel.
7. Le Grand Aumônier devra étudier la possibilité d’appel de jugements temporels auprès de la Haute Court de Justice de France concernant des ecclésiastiques de rang d'Evêque ou Archevêque. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumônier et le Primat de France ne parviendraient pas à un accord pour autoriser ou non ledit appel.
8. Le Grand Aumônier transmettra le recours gracieux déposé par le Primat de France auprès du Grand Ecuyer dans de refus systématique d’un duché ou d’un comté pour l’installation d’une place forte pour un ordre militaro-religieux aristotélicien.
9. Il veillera à ce que le Concordat Royal signé avec la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique et Romaine soit appliqué, au sein du Domaine Royal, afin que nul ne porte ombrage à l’engagement du Roy de France par ces manquements.
10. Le Grand Aumônier agira en coopération permanente avec la Primatie de France.


Citation :
Le Grand Ecuyer de France.
(Chargé des Ordres de Chevalerie Royaux.)

Le Grand Ecuyer de France a la supervision et l'administration de l'ensemble de l'Ecurie du Roi. Placé sous les ordres du Connétable, il sera directement rattaché au Roi après la disparition de celui-ci. Au départ office subalterne, ce n'est qu'à partir du XVème siècle qu'il commence à gagner un réel prestige. C'est environ à cette même époque que le nom "Grand Ecuyer" vient remplacer celui de "Maître de l'Ecurie".

Grand
ecuyer de france :

Deux épées montées d'or, dans leur fourreau d'azur fleurdelysé d'or, la
bouterolle d'or, au baudrier du même entortillé
autour, pointes en
haut.




Le Grand Ecuyer de France est le représentant des Ordres Royaux.
Il donne son avis dans les choix stratégiques de l’Ost Royal.
Il coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec l’Ost Royal.
Il fait parti du tribunal militaire de l'Ost royal dont la mission a pour tâche de juger tout membre de l’Ost Royal ayant dérogé aux devoirs et engagements auxquels il est assujetti.

La composition du tribunal militaire :
De ses membres:
- Le Connétable de France, en qualité de Président du Tribunal Militaire de l’Ost Royal
- Le Grand Maitre de France
- Les Trois Maréchaux de France
- Un représentant de la Province d’Origine de l’inculpé, désigné par le régnant de ladite Province. Ce représentant peut être soit le régnant en question, soit le Capitaine de la Province, soit le Juge d’icelle.
- Le Grand Ecuyer de France si l’accusé fait partie de l’un des Ordres Royaux, ainsi que le Grand Maitre de l'Ordre Royal auquel appartient l'accusé.

De l’accusé membre d’un Ordre Royal :
Le connétable de France convoque le Grand Ecuyer de France ainsi que le Grand Maitre de l'Ordre Royal dont l'accusé fait partie afin que ceux-ci siègent au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.

Le procès se déroule obligatoirement en ce cas au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.

Du verdict :
Après délibération, les Membres du Tribunal Militaire de l’Ost Royal regagnent la salle de jugement.
Le Président du Tribunal énonce alors le verdict du Tribunal Militaire de l’Ost Royal qui prend effet immédiatement.

Si l'accusé membre d'un Ordre Royal est reconnu coupable, la sanction est laissée à l'appréciation de l'Ordre Royal dont fait partie celui-ci.
Si l'accusé est Grand Maitre de son Ordre Royal, et est reconnu coupable, la sanction appliquée à son encontre est alors décidée conjointement par le Connétable de France et le Grand Ecuyer de France.

Tout condamné par le Tribunal Militaire de l'Ost Royal a possibilité de faire appel du jugement auprès de la Haute Cour de Justice, en vertu de l'article 221-21-2 des statuts régissant la Haute Cour de Justice.
Citation :
Chancelier de France :

Il est à la tête de l’administration judiciaire du Royaume. Il est gardien du Sceau Royal qui scelle les actes Royaux. Son rôle est de veiller à la Justice dans le Royaume, de veiller à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires, à observer les méthodes des juges, à contrôler que la Loi Royale soit appliquée. Il sert de lien permanent entre les autorités judiciaires locales et le Droit Royal. Il détient ainsi le pouvoir judiciaire, le pouvoir législatif étant du ressort de la Pairie de France.

Il dirige ainsi au sein de la Curia Regis de France, l'office royal de la Chancellerie, l'inscrivant parmi les Grands Officiers de la Couronne.

La Chancellerie de France siège à Paris.

Nommé par le Roi/GMF.
Il garde son poste jusqu'à démission, ou jusqu'à remerciement.
Citation :
Connétable de France :

Il dirige les forces armées royales.
Nommé par Roi/GMF.
Il garde son poste jusqu'à démission, ou jusqu'à remerciement.

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MessageSujet: Re: Chapitre 2 bis: La Curia Régis, notes de cours   Mer 20 Nov 2013 - 11:08

Citation :
Le Grand Prévôt de France

Il dirige la Grande Prévôté de France et est à ce titre responsable de la planification et de l’accomplissement de sa mission.

Le Grand Prévôt de France est habilité à mener enquête policière en personne sur l’ensemble du territoire françois. Il peut également mandater tout membre de son office afin d’agir en ses lieux et places.
Le Grand Prévôt de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête, sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maître de France.
Tout François est par ailleurs libre de déposer plainte auprès du Grand Prévôt de France.
Le Grand Prévôt de France est aussi en charge, en coordination avec le Connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure.

Le Grand Prévôt de France a également le devoir de pourvoir chacun des postes suivant afin d'assurer le bon fonctionnement de son Office : Prévôt de l'Hôtellerie Royal, Prévôt de Paris, Prévôt Royal des Provinces Vassales, Commandeur des Services Secrets, Chef douanier du Domaine Royal, Capitaine de la Garde Royale.

La Grande Prévôté de France

Son rôle

La Grande Prévôté est responsable conjointement avec la Connétablie de France de la sécurité intérieure du Royaume de France en collaboration avec l’ensemble des provinces du Royaume et en particulier le Domaine Royal. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois. Elle a également à charge la protection rapprochée de la famille royale en toutes circonstances et la gestion des enquêtes sur les Grands Feudataires, Pairs et Grands Officiers de France.

Citation :
Le Surintendant aux Finances de France :

Grand Officier de la Couronne, le Surintendant au Finances de France dirige le Cabinet des Finances.

Le Cabinet des Finances est un corps d’officiers royaux féaux assermentés qui a autorité en matière de conseil économique sur l'ensemble des provinces du Royaume de France uniquement à la demande de ces dernières et qui par la volonté des instances royales veille à la bonne santé économique des provinces du Domaine Royal

Le Surintendant nomme des Intendants des Finances et éventuellement des Sous-intendants des Finances.

Précisons encore que le Surintendant est nommé et révoqué par le Grand Maitre de France avec approbation de Sa Majesté.


Le Premier Secrétaire d'Etat :

Grand Officier de la Couronne, le Premier Secrétaire d’État dirige le Secrétariat d’État.

Le Secrétariat d’État a pour mission d’assurer le lien entre les provinces du royaume de France et les institutions royales, ainsi que le respect de l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire français.
Le Premier Secrétaire d’Etat a en charge la communication avec les provinces de France. Il doit en particulier :

- Accueillir et guider tous les feudataires du Royaume
- Recueillir les doléances par le biais des secrétaires d’Etat des provinces
- Participer aux débats sur le gouvernement du royaume
- Animer le salon des diplomates du Domaine royal.

Le Premier secrétaire d’Etat nomme et révoque discrétionnairement, obligatoirement dans chacune des provinces du Domaine Royal et facultativement dans les autres provinces, des Secrétaires d’Etat.

Enfin, le Premier Secrétaire d’État peut nommer parmi les Secrétaires d'État trois Chefs de Cabinet, l’un pour le Domaine royal, les deux autres pour les provinces rattachées à la couronne de France, hors du Domaine royal.

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MessageSujet: Re: Chapitre 2 bis: La Curia Régis, notes de cours   Mer 4 Déc 2013 - 17:01

Citation :
Le Roy d'Armes de France :

D’emblée précisons qu’il ne s’agit pas d’un Roy partageant le pouvoir avec le vrai Roy et qu’il n’est pas chargé de veiller sur l’armement. Il n’est donc pas expert en fabrication ou maniement des épées, des bombardes, des hallebardes et des arbalètes.
Le Roy d’Armes, Grand Officier de la Couronne, est en charge de la Hérauderie du Royaume.
Il a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.
Il est également chargé de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.

Rôles

- Le Roy d'armes de France est l'officier d'armes le plus élevé.
- Il est issu des rangs de la Hérauderie Royale.
- Il nomme et reçoit les Hérauts après avoir constaté leurs connaissances des matières héraldiques et nobiliaires.
- Il nomme les Maréchaux.
- Il oriente et tempère les débats de l'assemblée des Hérauts.
- Sa personne est inviolable et sacrée.
- Il a droit de veto dument commenté sur toute décision héraldique.
- Il a droit de justice qu’il délègue, s’il le souhaite, selon les procédures de justice directe et justice collégiale.
- Il acte les contreseings d’anoblissement de mérite.
- Il acte les décisions de justice héraldique directe ou collégiale.
- Il gère la Marche d’Ile de France, peut éventuellement conserver la tutelle d’une autre Marche.
- Il a pouvoir de conférer le blanc-seing aux Maréchaux d’Armes
- Il est avant tout Héraut et tenu de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.

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MessageSujet: Re: Chapitre 2 bis: La Curia Régis, notes de cours   Aujourd'hui à 0:49

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