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 Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice

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Elienore
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MessageSujet: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Mer 16 Oct 2013 - 20:48

Elienore arriva devant la salle de cours, elle poussa la porte et posa ses notes sur le bureau professoral. Les yeux légèrement cernés, le teint pâle

Bonjour à tous.

Elle leur sourit faiblement et poursuivit.

Nous allons donc entamer un nouveau chapitre.

La Justice...vaste sujet.
Deux personnages principaux vont se partager le travail pour rendre la justice.
Ils seront aidé dans leur travail par une troisième personne, tout aussi importante, qui est le trait d'union entre la justice et la sécurité, comme il vous a été montré avec mon petit dessin sur les interactions entre les membres du conseil.

Pouvez vous me dire qui est chargé de faire régner la justice dans un duché/Comté?

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Dernière édition par Elienore le Ven 3 Jan 2014 - 15:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Mer 16 Oct 2013 - 22:26

Comme vous avez commencé votre raisonnement, la justice est rendue par le juge par son verdict censé autonome mais en réalité la justice rendue est souvent conforme aux directives du comte ou du duc (elle n'est pas totalement indépendante, je me rappel quand j'étais procureur de Rouergue j'avais eu beaucoup de mal surtout dans les procès à caractère politique). Mais si on prend la justice au sens large, le procureur qui représente les intérêts du comté est le principal instructeur de procès (déclenche), les maires aussi ont ce pouvoir mais restent subordonnés à celui-ci. En gros les principaux acteurs de la justice sont le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux qui doit enquêter et fournir les preuves avant le déclenchement de procès.
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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Ven 18 Oct 2013 - 7:19

Albin entra dans la salle et trouva Elienore pas dans une bonne forme. S'inquiétant un peu et déformation professionnelle de médicastre, Albin qui avait décidé de se plonger dans le silence prit cette fois la parole.

Vous allez bien professeur?

Puis il prit place et comme souvent on se demande où certains ont appris la politesse et par où ils sont entrés dans la salle peu importe il écouta les réponses.
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Gabriell
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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Ven 18 Oct 2013 - 7:25

Gabriell se dépéchait d’arriver à la salle de cours des deuxième années. Il avait laissé un devoir aux première années, ce qui lui laissait un peu de temps pour seconder sa sœur.
Arrivé devant la salle de cours il entendait des voix, pas un brouhaha comme il s’attendait, mais des bruits de discussions sérieuses. Il reconnu la voix d’Elie, il poussa doucement la porte et trouve une Elienore bien pale et fatiguée.


Bonjour à tous. Désolé de faire irruption dans ce cours si tardivement, mais me voilà prêt pour prendre le relais.
Pour ceux qui ne me connaissent pas je suis Gabriell, Languedocien d’adoption et Auvergnat d’origine. Je suis avocat au barreau du Languedoc et je vais vous expliquer la partie sur la justice.


Le jeune homme s’approcha alors d’Elie et lui chuchotta à l’oreille

Tu as l’air bien fatiguée grande sœur, pour ne pas dire que tu as même une mine affreuse.
Aller file te reposer je prend le relais


Puis il reporta son attention sur les élèves

Messire il me semble vous avoir entendu donner la bonne réponse.
Les trois personnes qui ont en charge la justice dans un duché/comté sont le juge, le procureur et bien entendu le Prévôt.
Toutefois il est important de savoir qu'en principe celui qui détient le pouvoir de rendre la justice, c'est le Duc ou le Comte. Voilà pourquoi un Duc/Comte ne peut porter plainte ou même être témoins dans un procès lors de son mandat. Il y aurait alors vice de forme.

Le Duc ayant déjà beaucoup à faire, va déléguer cette charge au Juge qui est lui même aidé par le Procureur dont nous parlerons plus tard.
Le prévôt fait le trait d'union entre d'un côté la sécurité et de l'autre la justice.

Un maire peut également mettre en accusation, ceci généralement pour fraude fiscale.

La justice ne se limite pas à ces trois personnes.
D'autres personnes peuvent intervenir, avec plus ou moins d'importance selon les territoires.
D’abord les avocats. Selon l’endroit où se déroule le procès, ils interviennent directement pour les procès ouverts en gargote, ou bien ils prennent la parole comme des témoins lorsqu’ils sont au tribunal du Comté. Cela dépend de l’organisation et des coutumes de chaque Comté ou Duché.
Les policiers, les douaniers sont aussi très souvent appelés à témoigner pour expliquer les faits ou les circonstances des faits qui sont débattus en procès.
Les diplomates peuvent également intervenir directement dans un procès mais ils le font plutôt dans les chateaux des comtés où se terrent des brigands recherchés. Il ne faut pas oublier non plus les greffiers. Le maintien de la justice est donc assuré par tout un réseau de "petites mains". Nous n'allons pas détailler ici le rôle de chacune d'elles. Si cela vous intéresse, je ne peux que vous inviter à suivre le cours de droit. Etant donné que nous sommes en sciences politiques, nous allons nous limiter aux postes du tenu par des conseillers ducaux.

Voyons le rôle d'un Juge.


Il afficha les explications au tableau

Citation :
Le rôle du Juge

Le Juge est en théorie uniquement le représentant du Duc qui détient le pouvoir de justice en son duché. Dans la pratique, c'est le juge seul qui rend les verdicts (excepté des cas particuliers comme la justice du duc) et c'est généralement lui qui organise le palais de justice à sa guise.  

:star:Il Juge les procès intentés dans le Comté/Duché  
:star:Il dirige le palais de justice  
:star:Il s'occupe des Juges d'Application des Peines (JAP) ou greffiers ducaux.
Un juge doit suivre la charte des juges dans les jugements qu'il rend. Il n'est pas libre de choisir n'importe quelle peine.
Un accusé jugé coupable peut faire appel de son jugement à la Cour d'appel du Royaume et là,... gare au juge si celui-ci a été inconsidéré dans les peines données.

Je vous affiche la charte des juges, vous n’avez pas besoin de la connaître, c’est juste à titre informatif, pour vous montrer que tout est bien encadré et qu’un juge ne peux pas faire ce qu’il veut


Spoiler:
 

Citation :
Le juge rend les jugements, les verdicts :

Lors d’un procès, le Juge est chargé d'écouter successivement les plaidoiries de l'accusation et de la défense. Il préside les débats et enfin il rend son verdict à la fin du procès.
Pour rendre la justice, plusieurs possibilités s'offrent à lui :

a. Les peines IG
-- 1) Une amende
-- 2) Une peine de prison d'un ou plusieurs jours selon la condition de chacun (niveau)
-- 3) La peine de mort (dans certaines conditions)
-- 4) La relaxe

b. Les peines RP (selon les duchés)
-- 1) Le bannissement
-- 2) Les châtiments corporels sur la place publique
-- 3) Un remboursement de la victime

Les peines dépendent évidemment de l'infraction et peuvent soit être fixées par un code (codex) de lois qui régit presque tous les cas , c’est ce qu’on appelle le Droit Ecrit ou par la coutume, c’est ce qu’on appelle le Droit Coutumier .

Les amendes ne vont pas dans les caisses du duché mais sont récupérées par la grande administration. Certains duchés proposent donc aux coupables de payer une moindre amende mais de la payer au duché. Cette technique permet aux coupables de réduire leur amende et au duché de toucher plus de fonds.

Le Juge dirige le palais de justice :

Selon les duchés, le Juge est soit le seul maître du palais de justice ou alors il partage son pouvoir avec le Procureur et le Prévôt.
Le palais de justice doit être un endroit particulièrement structuré pour éviter que les plaintes, qui doivent cheminer de bureau en bureau, ne se perdent.

Il s'occupe des JAP et autres personnels de justice :
Beaucoup de duchés ont mis en place ce qu'on appelle des Juges d'Application des Peines (JAP) ou greffiers ducaux qui sont chargés de prélever les amendes dues au duché (voir plus haut) et d'expliquer aux condamnés et aux accusés comment va se dérouler leur procès.
Le Juge, contrairement à la plupart des conseillers, ne dispose pas de bureau IG dans le château du Comté.. Il travaille au palais de justice et pour chaque procès, une fois que toutes les parties ont terminé leur plaidoirie, il dispose d'un espace pour qu'il puisse énoncer son verdict et choisir les peines.
Le Juge fait également avancer le procès si le témoin ou l'accusé ne se présente pas au bout de 48h, il a alors la possibilité de donner un ordre au tribunal (clic) permettant de "passer" la phase qui attend.

Voici comment se présente le bureau du Juge au tribunal de justice :




Certains vous diront que le travail du juge n'est pas des plus prenant, c'est un travail relativement simple puisque bien balisé par des règles.
Certes il est préférable de connaitre le codex, de pouvoir s'exprimer correctement et maitriser le jargon juridique mais c'est un poste où les erreurs auront peu de répercutions sur le duché. Ce poste est donc souvent donné aux personnes qui débutent dans un conseil ducal et dont on ne connait pas encore les compétences.
Mais attention ça ne veut pas dire que le poste du juge est sans importance.

Moi je pense que si un juge ne fait pas bien son travail, la renommé du duché va en pâtir. Imaginez un juge qui ne se rend au tribunal que lorsque ça le chante, les dossiers s’amoncèlent, il y a foule qui attend devant le tribunal, ce n’est guère bon pour l’image d’un duché.  Imaginez un juge qui fait mal son travail et qu’un brigand de grand chemin soit relaxé et relâché par sa faute ... pas bon non plus pour l’image du duché.
Certes ceci n'aura pas de répercussion sur l'économie du duché, mais il ne faut pas oublier qu'un duché c'est un tout, il ne suffit pas d'avoir un duché avec une économie florissante, si à coté de ça la justice est bancale ou si l'armée ne tient pas la route.
Enfin je vous laisse vous faire votre opinion par vous même.

Avez-vous des questions?

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Ven 18 Oct 2013 - 14:19

Des questions certainement et une en particulier

Professeur vous nous parler de la Charte du Juge  Hors il me semble  que celle-ci, édité par une administration centrale,  n'a de valeur qu'In Gratibus et n'est pas reconnue par la Cour d'Appel du Royaume, qui a édité pour sa part la Charte de Bonne Justice,  énonçant un certain nombre de règles de procédure  qui si elles sont enfreintes peuvent valoir interjection d'appel devant la Cour Royale.

Par ailleurs dans certains Duchés/Comtés il me semble que certaines lois interdisent aux Maires d'instruire eux mêmes et leur font obligation de passer par le Procureur pour la mise en accusation.

Enfin de plus en plus les Duchés/Comtés utilisent des peines de substitutions, travaux pour le comté du fait de leur metiers, obligation de travaux de mine, ou amende sous forme de dons au profit des villes ou du Comté.

Par ailleurs j'aimerais savoir si d'après vous le Procureur représente les lois du Comté/Duché ou l'accusation proprement dite ? n'y a t il pas une difference entre porter l'accusation et accuser ?

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Ven 18 Oct 2013 - 14:33

Bonjour Professeur, je suis intéressé par votre offre de suivre les cours de droit. J'ai une question, une fois que le juge ait prononcé une peine de prison ferme par exemple, qui va s'assurer que la personne condamnée sera emprisonnée (qui va le mettre en prison ?)?
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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Sam 19 Oct 2013 - 9:31

Le jeune professeur écouta avec grande attention les remarques et questions

Merci pour ces précisions Arnaud. Voici d’ailleurs la charte de bonne justice pour ceux que ça intéresse.

Spoiler:
 

En effet certains duchés interdisent aux maires de lancer les procès eux même.
Et oui les duché utilisent de plus en plus les « travaux d’intérêt général » ce qui peut être une bonne alternative, plutôt que la prison.
Le procureur, nous allons y venir bientôt. Mais cependant je peux répondre à votre question, le procureur ne représente pas l’accusation, il n’est pas l’avocat du plaignant, il représente les lois de duché.
Et au jeu des différences, je dirais que le plaignant accuse et le procureur porte l’accusation.


Questions pièges pour le professeur, il espérait y avoir répondu convenablement et sans trop embrouiller les autres élèves.

Laid, une fois la peine de prison prononcée par le juge, il est immédiatement jeté au cachot, si celui ci se trouve dans le duché bien sur, si il ne se trouve pas dans une armée ou si il ne se cache pas des forces de l’ordre (Pack  furtif, payant)

Si vous voulez en apprendre plus, je vous invite à suivre les cours de droit du professeur Pascale, je ne voudrais pas lui faire de la concurrence. D’ailleurs elle sera beaucoup plus compétente que moi pour vous répondre.

Poursuivons avec le procureur, il doit travailler en étroite collaboration avec le juge.


Citation :

Les rôles du Procureur

Like a Star @ heavenL'investigation
Like a Star @ heavenLa mise en accusation
Like a Star @ heavenLe réquisitoire
Comme cela ceci ne semble pas très compliqué. Détrompez vous!
Le procureur doit principalement lutter contre le temps. L'étude d'un dossier doit être rapide, tout autant que la mise en accusation s'il y a lieu.
Ceci afin d'éviter que le prévenu ne file hors du duché. Même s'il existe des traités de coopération judiciaire.

Le procureur doit également être attentif à la rédaction de son réquisitoire car là aussi trop souvent des erreurs peuvent amener à des vices de procédure qui entraine la relaxe.


Voici les rôles du Procureur en détails

Il écrivit les différents rôles du procureur au tableau

Citation :
Les rôles du Procureur

Le principal rôle du Procureur est de monter les procès pour les présenter au Juge, leur rôle sont donc complémentaires et ils sont très souvent amener à travailler ensemble. Dans la plupart des château réservé à l'administration du duché, ils ont d'ailleurs un bureau l'un à côté de l'autre.

Arrow L'investigation : le Procureur est chargé de récolter les preuves et les témoignages pour le procès (avec l'aide du Prévôt), pour se faire il travaille avec toute l'équipe de la maréchaussée. En effet, à part pour les affaires de Haute Trahison, se sont les maréchaux qui reçoivent les plaintes ainsi que les témoignages.

Arrow La mise en accusation : c'est à cette tâche là que le Procureur passe la plus grande partie de ses journées. Il prépare les mises en accusation des accusés pour les mettre au tribunal, pour se faire, il doit d'abord choisir le chef d'accusation :

1) Trouble à l'ordre public (pour les "petites" infractions: insultes en taverne ou sur la halle, fraude fiscale....)
2) Esclavagisme (pour les embauches en dessous de la limite ducale, et à défaut de limite ducale, la limite royale)
3) Escroquerie (pour les infractions sur le marché : spéculation, vente en dehors des prix imposés,...)
4) Trahison (variable selon les duchés, mais c'est généralement pour la diffamation vis à vis de personnes importantes, les conflits politiques qui dégénèrent,...)
5) Haute Trahison (trahison aggravée, par exemple parce que le crime a été commis par ou sur un noble, par un conseiller ducal ou un maire...).

ArrowLe réquisitoire

Le Procureur doit également faire son réquisitoire une fois que l'accusé et les témoins ont été entendus. Il se base sur les lois, présente un argumentaire et demande une peine que le Juge peut suivre ou non. C'est aussi le procureur qui appelle les témoins de l'accusation à la barre.
Avez-vous des questions?

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Sam 19 Oct 2013 - 11:55

Arnaud leva la main  en prenant connaissance de la CBJ car c'etait l'ancienne version

Si je peux me permettre la CBJ à récemment subie quelques aménagement qui ne figure pas sur cette version, et notamment il y fut adjoint quelques articles supplémentaires copie de la nouvelle validé par l'ex chancelier Drahomir Valdikra .

Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Dim 20 Oct 2013 - 12:15

Gabriell rosit un peu en entendant Arnaud, la CBJ avait changé, bon maintenant au moins il était au courant.

Merci pour cette rectification Arnaud, je vais modifier cela en mettre la nouvelle Charte de Bonne justice.

Le blondinet sourit et termina avec la dernière partie du cours sur la Justice, seuls quelques élèves suivaient les autres semblait dormir.

Pour finir il nous reste le prévôt qui a son rôle à jouer au niveau de la Justice mais aussi de la sécurité du duché/comté et des villes qui en font partie.
Le poste de Prévôt est sans doute un des plus prenant au niveau du conseil ducal, il demande beaucoup de travail, de rigueur et de temps.


Il afficha les imformations à ce sujet au tableau.

Citation :
Le Prévôt des Maréchaux

A. Les rôles du Prévôt

Le rôle du Prévôt est en grande partie en relation avec le système judiciaire. Il travaille donc étroitement avec le Procureur et le Juge. Sa fonction, en plus du côté judiciaire, est également d'assurer la sécurité de la ville, de ce côté il travaille beaucoup avec le Capitaine et le Connétable (que nous étudierons lors de la prochaine leçon).
Le Prévôt est donc le trait d'union entre la justice et la sécurité.

I. Côté judiciaire

ArrowLe Prévôt travaille avec toute une série d'équipes de maréchaussée. Il y en a une par village et chacune est dirigée par un Lieutenant de Police (ou Chef des Maréchaux selon les duchés) qui doit rendre des comptes au Prévôt du duché.
:arrow:Les équipes de maréchaussées sont chargées de monter les dossiers d'accusation (qu'ils transmettent au Procureur) et de recevoir les plaintes.

II. Côté sécurité

:arrow:Ces mêmes équipes de maréchaussées sont aussi chargée de surveiller le marché (spéculation, respect de la grille des prix,...), de surveiller les embauches (respect du salaire minimum), d'assurer le respect des bonnes mœurs (pas de violence en taverne) et enfin de surveiller les arrivées et les départs de la ville (la douane).
:arrow:Le Prévôt doit également embaucher et payer des groupes de maréchaux pour surveiller la ville et la défendre en cas d'attaque durant la nuit. C'est à lui de fixer le nombre d'embauches par ville et de verser les salaires avec l'argent que lui donne le Bailli.

Le Prévôt met en général en place une procédure pour chaque cas (esclavagisme, spéculation,...) avec des courriers types à envoyer pour permettre aux équipes de maréchaussées de faire un travail rapide et efficace.


B. L'interface IG du Prévôt

Le Prévôt dispose d'un bureau pour engager les groupes de surveillance des villes. Là il peut :

Arrow Fixer le salaire des Chefs Maréchaux et des Maréchaux qui défendront la ville
Arrow Créer ou supprimer un groupe de surveillance.
Arrow Embaucher des Maréchaux supplémentaires dans un groupe.


Interface expliquée par messire Magakrav, ancien Prévôt du BA :

Pour commencer il faut regarder le planning dont voici un exemple :

Spoiler:
 

Ensuite il faut se rendre au bureau (IG) :

Spoiler:
 

Là vous voyez tous les groupes qu'il faut dissoudre chaque matin.
Une fois cela fait vous créez les nouveaux groupes :

Spoiler:
 

Comme vous pouvez le voir les noms une fois mis au début sont garder en mémoire on gagne tu temps donc la on rédige juste le texte que le maréchal recevra :

Spoiler:
 

Spoiler:
 

Ensuite on choisit la personne et on propose l'offre :

Spoiler:
 

On voit que les groupes qui sont envoyés, attention pour les voir il faut vous déconnecter et reconnecter.
Ici un groupe qui à été accepté, attention noter tout au fur et à mesure parce que l'IG bug et le nombre d'embauches disparaît.

Spoiler:
 

Ici on voit que les 4 embauches ont été envoyé donc cela fera les 5 que nous recherchons pour cette ville.

Spoiler:
 

Enfin, le moment le plus important, la paye donc quand toutes les embauches ont été prises par des habitants, on peut payer. Généralement cela sera très tard le soir ou tôt le matin afin d'éviter qu'ils quittent le groupe avant d'être payé.

Spoiler:
 

Maintenant pour le maréchal :

- Il reçoit le courrier :

Spoiler:
 

Il accepte l'offre.

Spoiler:
 

Il faut aller dans "hors de la ville" et "mon groupe" et cliquer une première fois sur "défendre le pouvoir".

Spoiler:
 

Il faudra cliquer une 2ème fois sur "défendre le pouvoir" pour au final obtenir cela :

Spoiler:
 

Vous aurez alors "Défense de la ville".
Avez vous des questions avant que je ne vous libère?
Elienore vous donnera le sujet de votre devoir très prochainement. Je vous souhaite bon courage pour votre devoir.

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Dim 20 Oct 2013 - 18:15

Question oui bien sure et une importante, car arnaud n'aimait pas se créer du travail quand cela n'etait pas necessaire donc mieux valait savoir si les obligations etaient réellement obligatoire

Est il réellement necessaire de dissoudre les groupe chaque matin, si d'aventure il n'y a pas de recrutement de maréchaux supplémentaire et si les CM sont de service à la semaine ?

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Mar 22 Oct 2013 - 5:28

Après avoir réfléchit un petit moment à la question d'Arnaud, Gabriell lui répondit

Alors, non il n'est pas nécessaire de dissoudre les groupes chaque matin si les CM sont de garde plusieurs jours.

Si vous n'avez plus de question je vous libère.
Les sujets du devoir ne devrait plus tarder j'espère.


Il se dit qu'au pire il leur donnerait lui même les sujets

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MessageSujet: Re: Aut61 IV. Chapitre 3 : La justice   Aujourd'hui à 0:50

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