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 La Cour des Pairs

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MessageSujet: La Cour des Pairs   Mar 12 Mai 2009 - 19:34

La Cour des Pairs
Par Alsbo, Paire de France



S'il est un Roi de France, reconnu par les grands du royaume, et auquel le Royaume est confié, il existe une assemblée stable et garante de la continuité du pouvoir : la Pairie du Royaume.

Nommés à vie ces Grand Seigneurs constituent le conseil du Roi, et bien souvent le pouvoir réel. Comptant parmi eux les plus influents et les plus fins stratèges des sujets du Roi, la Pairie tire ses innombrables ficelles tissées au travers de tout le royaume et au-delà. Lieu de pouvoir et de luttes d'influence la Pairie fait et défait les Rois, les lois et façonne les équilibres du Royaume. Pair, c'est un honneur envié, qui n'a jamais voulu savoir ce qui se dit en ces cabinets secrets ?

La Pairie de France est un groupe de grands féodaux, vassaux directs de la couronne de France. Il y avait à l'origine douze pairs : six pairs ecclésiastiques et six pairs laïques. Ils avaient le privilège de ne pouvoir être jugés que par la cour des pairs. Ils avaient en contrepartie l'obligation d'un hommage lige au roi de France. À partir de 1180, ils furent associés à la cérémonie du sacre.

Leur rôle devint cérémoniel et à partir de la fin du XIIIe siècle. La pairie, qui est un office de la couronne et non un titre de noblesse, devint un moyen pour les rois de distinguer les nobles les plus importants du royaume.

De nos jours, la Pairie représente l'administration royale, tenue par la haute noblesse de France, serviteur dévoué à son suzerain.

Son rôle est de conseiller et d'assister le Roi dans plusieurs domaines. Dans certains cas elle est chargée de représenter le Roi. Ses domaines de compétence sont : économie, armée, justice, sécurité et administration.

Les conditions d'accès à la Pairie et le nombre des Pairs sont fixé par la Charte du Royaume.

Conformément à l'historicité ces personnes ne peuvent être jugées de façon ordinaire, ce qui renforce la nécessité de leur probité. Elles seront jugées collégialement par la Haute Cour de Justice. Si condamnation il y a, le Roi statuera d'appliquer le verdict.


Sa composition

La Pairie est composée des organes suivants:

La Curia Régis, ou conseil du Roi

Elle est composée des Grands Officiers du Royaume et constitue le Conseil du Roi. C'est la tête de l'administration royale, et ses membres sont en certaines occasions mandatés pour parler au nom du roi. Chaque Grand Office couvre un domaine de compétence. Les Grands Officiers sont nommés par le Roi et pour le temps que celui-ci estimera bon.

L'assemblée des Pairs.

Le Roi préside cette assemblée.

L'assemblée des Pairs siège une fois par mois. Son rôle est de donner un avis pour ou contre l'entrée de candidats en Pairie. L'assemblée propose des candidats aux Grands Offices et Offices Royaux lorsque ceux-ci ne sont pas pourvus.

Les juges de la Cour Royale de justice d'Appel sont issus de cette assemblée.


La Haute Cour de Justice

Composés de Pairs exclusivement, elle est constituée lorsqu'il s'agit de juger un Pair, un Prince, un Duc ou Comte en exercice.

Elle est composée d'un président nommé par le Roi et d'un collège de cinq juges. Les juges on pouvoir à instruire l'affaire.


La Cour Royale d'Appel

Composée de Pairs ou exceptionnellement de professionnels reconnus en cas de sous effectifs. Cette cour est composée de 3 juges choisis parmi les Pairs qui officient collégialement.

Elle comporte un procureur du Roy nommé par le Roi assisté de greffiers éventuels nommés par le procureur.

Cette Cour juge en appel les affaires traitées sur le territoire dépendant de la Couronne de France.


Article écrit par Alsbo, Paire de France
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