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 [droit Royal] Notice de lecture

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MessageSujet: [droit Royal] Notice de lecture   Mar 12 Mai 2009 - 19:26

Notice de lecture sur le droit royal



L’actuelle version du droit royal est la seconde mouture de l’antique version de l’été 2006.
Cette seconde version a été validée par la Commission départementale de la Pairie en charge
du droit royal. Avant d’entamer la lecture, quelques clés sont indispensables.


Le degré de complétude

La présente version du droit royal est complète en regard de l’état des institutions. Mais
persistent quelques traces d’obsolescence, parfois fortuites, parfois sciemment laissées.
Celles-ci concernent globalement la délimitation de la Pairie et de la Curia Regis. Sans être
faux ni obsolètes, les articles du droit royal sont toutefois incomplets, puisqu’ils ne sont pas
exhaustifs sur la Curia Regis. Un titre entier reste donc à rédiger sur la Curia Regis,
mentionnant également le Conseil du Domaine Royal, l’Etat Major et le Conseil des Grands
Feudataires.

Ce travail sera effectué en parallèle, en même temps que le travail de rénovation des
compétences de la Pairie et de la Curia Regis. Il pourra commencer en même temps que la
procédure de ratification pour le droit royal. L’idée de procéder au sein de la Commission
départementale à une rénovation de ces mêmes statuts a été sciemment écartée au titre que la
Commission n’y était pas habilitée. La Pairie et la Curia Regis doivent se réunir en séance
plénière afin de décider des statuts qu’elles souhaitent se donner.
Ce manque ne doit donc aucunement porter préjudice à la présente version du droit royal.
Un complément y sera immédiatement apporté.


La densité


Le droit royal est dense. C’est un choix et une nécessité. La densité réduit d’autant les
situations de vide juridique. Bien sûr, il est impossible de tout prévoir et subsisteront des
doutes et des vides, ainsi que des lacunes, et, au fil du temps, des obsolescences.
La densité du droit royal ne doit aucunement être un motif de répulsion. Tous les articles
inscrits ont une utilité, qui est celle de décrire, circonscrire, et réguler les institutions du
royaume et les grands principes législatifs. La longueur du droit royal est moins importante
que sa clarté.

Le droit royal peut s’apparenter à une œuvre constitutionnelle, fort anachronique, certes,
mais obligatoire dans un jeu où il faut réguler les conflits. Et l’écrit est le seul moyen
d’authentifier des règles tacites. Pour une constitution, le droit royal est donc relativement
maigre et synthétique.


Le style


Dans un souci didactique, l’emploi de tournures simples et d’un style direct a été privilégié.
Cela n’est cependant pas exempt d’un vocabulaire juridique précis, qui est le seul antidote
contre les exégèses orientées de la part des Feudataires ou de quiconque. Le droit royal
s’accompagne donc d’une orthodoxie d’interprétation et d’une rhétorique qui s’expriment
dans les termes utilisés.


Les éléments modifiés


Les doléances et les remarques des Pairs lors des débats de la première version ont été
consignées par mes soins et soumis à délibération des membres de la Commission pour le
droit royal. Ces doléances, complétées par celles des membres de la Commission, ont
comporté sur les articles suivants : cf. tableau Excel.
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