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 [droit Royal] Livre Premier

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MessageSujet: [droit Royal] Livre Premier   Mar 12 Mai 2009 - 19:24

Livre Premier : Du droit des gens



Titre 1 – Des droits octroyés aux sujets du Roy de France



Art. 11-1 – Des sujets du Royaume de France
Est appelée sujet du Roy de France toute personne résidant fiscalement sur le territoire du Royaume.

Art. 11-2 – Des droits des sujets devant les cours locales
Tout sujet du Roy de France a droit à un procès équitable et contradictoire.

Art. 11-3 – Du droit de saisir les cours locales
Tout sujet du Roy de France a droit d’ester en justice devant les cours locales s'il estime être victime
d'une infraction.

Art. 11-4 – De la liberté d’expression
Tout sujet du Roy de France dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la
diffamation et l'outrage à la Couronne, aux provinces, et à leurs représentants.

Art. 11-5 – Du droit du culte
Tout sujet du Roy de France dispose de la liberté de culte, dans le strict cadre de la législation sur la
religion et du Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne et Romaine.

Art. 11-6 – Du droit de se choisir les gouvernants
Le Roy de France accorde à chacun de ses sujets le droit de se choisir ses gouvernants, dans les stricts
délais et procédure d’élections dans les provinces.
Le Roy de France se réserve le droit de nommer selon sa volonté les gouvernants temporaires chargés
d’administrer les provinces nouvellement conquises.

Art. 11-7 – Du droit des gens de passage
Tout ressortissant étranger dont la résidence foncière ne se trouve point en le territoire du Roy de
France se voit octroyer les mêmes droits énoncés dans le présent titre, excepté le droit énoncé à l’article
11-6, lors de son passage en les terres du Roy de France


Titre 2 – Des devoirs afférents aux sujets du Roy de France



Art. 12-1 – Du devoir de connaître la Loi
Il est du devoir de tout sujet du Roy de France de connaître le droit en vigueur dans le Royaume.
A cet effet est publié le présent code, maintenu à jour par les services de la Chancellerie du Royaume.

Art. 12-2 – De la loyauté
Il est du devoir de tout sujet du Roy de France d’assurer obéissance à la Couronne, au Roi, et aux
représentants du pouvoir royal.
Il est du devoir de tout vassal du Roy d’assurer loyauté et fidélité à la Couronne, au Roi, et aux
représentants du pouvoir royal.

Art. 12-3 – Du devoir des gens de passage
Tout ressortissant étranger dont la résidence foncière ne se trouve point en le territoire du Roy de
France est soumis aux mêmes devoirs lors de son passage en les terres du royaume.
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