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 [Lois] Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:58



Huissier du Duché a écrit:
Oyez, oyez gens et habitants du Bourbonnais Auvergne,

Au nom d'Aristote, de Christos et Saint Arnvald, Amen.

Suite à la volonté d'ordre et du bon maintien des lois, décision a été prise de rassembler en un même lieu livres et décrets du Bourbonnais Auvergne. Ils seront dès lors par tous consultables en le Château Ducal de Clermont.

Ne sera donné à l'affiche à travers le duché que brefs sommaires des Livres, de leurs titres et de leurs contenus.

Au nom d'Aristote. Heureusement. Amen.

Fait à Clermont, au moy de février 1456.

Livre I : Les institutions (lien)


Préambule :

  • L’unicité du territoire,
  • L'autorité du Duché,
  • La Religion : Concordat dict "De Balsac".



Titre A : L'exercice du pouvoir

  • L’allégeance à la Couronne de France,
  • La hiérarchie du pouvoir dans le Duché : Décret "Eligibilité",
  • Le cumul des mandats : Décret "Agents Ducaux",
  • Les pouvoirs spécifiques au Duc,
  • La procédure de destitution contre Duc,
  • Les droits et devoirs des maires : Décrets Municipaux.



Titre B : Le pouvoir législatif

  • L'initiative législative,
  • Les institutions juridiques : Décret "Chambre Législative".
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:58

Livre II : L'économie (lien)


Titre A : Les Principes Généraux

  • La liberté des prix : Décret "Contrats",
  • La spéculation,
  • Les salaires : Décret "Détermination de Salaires"
  • L'imposition.



Titre B : Le Commerce

  • La liberté de commerce,
  • L'exportation,
  • L'importation,
  • Les frais de douane,
  • Les denrées stratégiques,
  • Les mandats.


Mise à jour: le 8 du moy de février 1456
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:58

Livre III : Le code pénal (lien)


Titre A : Les principes généraux.

  • La connaissance et le respect de la loi,
  • La récidive.



Titre B : Les délits et crimes

  • L'esclavagisme : Décret "Salaires Minimaux à l'embauche"
  • L'escroquerie,
  • Le trouble à l'ordre public,
  • La trahison,
  • La haute trahison.


Mise à jour: le 8 du moy de février 1456
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:59

Livre IV : La procédure pénale et judiciaire (lien)


Titre A : Le traitement des infractions

  • Le signalement de l'infraction,
  • La résidence surveillée,
  • La conciliation,
  • L'enquête : Décret "Prime de Capture",
  • La plainte : Décret "Dossier Plainte",
  • La recevabilité de la plainte,
  • Le registre des victimes d'esclavagisme.



Titre B : Le procès

  • L'accusation,
  • La défense : Décret : "Avocats du Dragon",
  • Les témoignages et preuves,
  • Le jugement.
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:59

Livre V : L’armée et les douanes (lien)


Titre A : Le pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés

  • L'organisation militaire,
  • Les missions,
  • Les mandats de ravitaillement militaire,
  • Les pouvoirs, droits et devoirs des militaires,
  • La Loi Martiale,
  • a mise en résidence surveillée,
  • Les groupes armés, corps d'armée et lances.



Titre B : Le Contrôle douanier en Bourbonnais Auvergne

  • Les douaniers,
  • Les contrôles douaniers.
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:59

Annexe : La réforme du brigandage (lien)

  • La plainte,
  • La recherche : Décret "Prime de Capture",
  • La procédure,
  • La victime,
  • Le brigand.
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:59

Décrets Ducaux (lien)

Livre I : Les Institutions
  • Décret "Eligibilité" relatif à la loi I, A, 2, alinéa a (du 16 juillet 1455),
  • Décret "Agents Ducaux" relatif à la loi I, A, 3, alinéa a (du 24 août 1455),
  • Décret "Chambre Législative" relatif à la loi I, B, 3, alinéa b (du 16 juillet 1455).


Livre II : L'Economie
  • Décret "Contrats" relatif à la Loi II, A, 1, alinéa a (du 16 juillet 1455),
  • Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455).


Livre III : Le Code Pénal
  • Décret : "Salaires Minimaux à l'embauche" relatif à la Loi III, B, 1 alinéa a (du 14/10/1454 modifiée le 21/03/1455).


Livre IV : La Procédure Policière et Pénale
  • Décret "Dossier de Plainte" relatif à la Loi IV, A, 5 (du 9 février 1455),

  • Décret "Avocats du Dragon" relatif à la Loi IV, B, 2, alinéa B (du 1 Avril 1455).


Livre V : L'Armée et la Douane
  • Décret : "..." relatif à la Loi ... (du ...).


Annexe : La Réforme Brigandage
  • Décret "Prime de Capture".


Annexe : Divers Textes
  • Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne dict "de Balzac",
  • Décret "Compagnie du Levant" (du 7 décembre 1454).
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MessageSujet: Re: [Lois] Bourbonnais-Auvergne   Jeu 26 Mar 2009 - 22:00

Clermont
  • Décret : "Contrôle des Prix" (du 15 Janvier 1456)


Moulins
  • [url=http://]Décret : [/url]


Montbrison
  • [url=http://]Décret : [/url]


Montluçon
  • [url=http://]Décret : [/url]


Montpensier
  • [url=http://]Décret : [/url]


Murat
  • [url=http://]Décret : [/url]


Polignac
  • [url=http://]Décret : [/url]


Thiers
  • [url=http://]Décret : [/url]
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