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 [lois] Bretagne

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MessageSujet: [lois] Bretagne   Jeu 26 Mar 2009 - 21:56

GRAND DUCHÉ DE BRETAGNE



CONSTITUTION BRETONNE

Chapitre 1 : Le Grand Duché souverain de Bretagne
Titre 1er : Souveraineté
Titre 2nd : La Bretagne et les bretons
Titre 3e : Les symboles bretons

Chapitre 2 : Le droit breton
Titre 1er : Les sphères du droit
Titre 2nd : Les normes suprêmes
Titre 3e : Lois & Coutumes
Titre 4e : Les traités
Titre 5e : Domaine administratif
Titre 6e : L'autorité des normes

Chapitre 3 : Le Grand Duché
Titre 1er : Le trône grand-ducal
Titre 2nd : Le gouvernement ducal
Titre 3e : L'armée
Titre 4e : La Table Ronde
Titre 5e : Le parlement

Chapitre 4 : Des cités
Titre 1er : Les villes
Titre 2nd : Les chartes locales

Chapitre 5 : Les dignités
Titre 1er : Le Cromlec'h
Titre 2nd : Les maisons
Titre 3e : La noblesse
Titre 4e : La citoyenneté

Chapitre 6 : La justice
Titre 1er : La Cour de Justice
Titre 2nd : La chancellerie
Titre 3e : Les principes de la justice

Chapitre 7 : Les coutumes naturelles, suprêmes et ancestrales
Titre 1er : Coutumes naturelles
Titre 2nd : Coutumes suprêmes
Titre 3e : Coutumes ancestrales





GRAND COUTUMIER

Livre 1er - la Justice
100-principes généraux
101 : l'universalité
102 : l'égalité
103 : l'équité
104 : l'esprit du droit

110-Compétences du juge
111 : la souveraineté du juge
112 : les contraintes du juge
113 : le formalisme du verdict
114 : les incapacités du juge
115 : la substitution de peine
116 : la portée de l'autorité du juge
117 : privilèges prétoriens
118 : le pouvoir règlementaire prétorien

120-Compétence de la prévôté
121 : l'organisation de la prévôté
122 : moyens de la prévôté
123 : devoirs de la prévôté
124 : le traitement de la plainte
125 : l'enquête

130-Compétence du Procureur
131 : appréciation de l'opportunité des poursuites
132 : autorité du parquet
133 : la direction de l'instruction
134 : la qualification juridique
135 : privilèges du parquet

140-Droits de la défense
141 : garanties formelles
142 : garantie de l'impartialité
143 : garantie de la publicité
144 : garantie d'une assistance
145 : privilèges des avocats

150-Preuves et témoignages
151 : conditions de recevabilité
152 : appréciation de la force probante
153 : commencements et éléments de preuve
154 : la bonne foi
155 : pyramide de la bonne foi
156 : l'enquête par turbe
157 : la valeur relative
158 : des faux témoignages
159 : de l'authentification légale
150/10 : Du garant
150/11 : le bénéfice du doute

160-Procédures
161 : le dépôt de plainte
162 : l'enquête et l'instruction
163 : procédure unilatérale
164 : procédure bilatérale
165 : l'enregistrement
166 : les conventions judiciaires
167 : les conventions d'amende au duché
168 : les convention d'amende à la mairie
169 : la médiation
160/10 : la détermination de la juridiction

170 Les édits du tribunal
171 : fonctionnement
172 : procès par contumance
173 : règlement contra legem
174 : commission d'enquête
175 : commission rogatoire
176 : fixation de coutume
177 : commission gracieuse

180 : Voies de recours
181 : Voie de recours judiciaire
182 : Voie de recours administrative
183 :Voie de recours ecclésiastique
184 : Voie de recours pour français
185 : Voie de recours martiale
186 : Voie de recours gracieux

190 : Statut de la Cour de justice
191 : Qualités des membres du Siège
192 : Composition du Siège
193 : Les charges du Siège
194 : La répartition des prérogatives
195 : Organisation du Siège – Section judiciaire
196 : Organisation judiciaire – Section administrative
197 : Organisation du Siège – Section nobiliaire
198 : Procédures du Siège
199 : Règles fondamentales


Livre 6 - Coutumes internationales
600-Généralités
610-Statut des diplomates
620-Compétences diplomatiques
630-Les actes internationaux
640-Relations intergouvernementales
650-Le régime des organisation transfrontalières


Livre 7 - Droit administratif
700-Principes fondamentaux
710-Les règlements
711 Actes nominatifs
712 Actes généraux
713 Retrait et abrogation
714 Publication

720-Le régime des administrations
721 Le patrimoine du Duché
722 Les contrats ducaux et municipaux
723 Les services à la communauté
724 Les instituts autonomes
725 Les instituts officiels

730-La Cité
731 Le bourgmestre
732 Le conseil municipal
733 Les droits et missions de la mairie
734 Le rapports avec les autres cités
735 Le rapports avec le Duché

740-Le régime des agents publics
741 Nomination
742 Révocation
743 Prérogatives
744 Rémunération
745 Protection
746 Obligations
747 Sanctions

750-Le contrôle de l'administration
751 Le contrôle par le juge
752 Le contrôle interne

760-Les responsabilités administratives
761 La prise de responsabilité
762 La délégation de responsabilité
763 La sanction des défaillances
764 Hiérarchie administrative

770-Le recours pour excès de pouvoir
771 Les conditions de mise en œuvre
772 Le champ du contrôle
773 Les sanctions encourues


Livre 8 : Code Martial
I): Le statut du militaire Breton
II): La structure hiérarchique de l'armée Bretonne
III): Les divisions de l'armée Bretonne
IV): Les devoirs du militaire
V): Les droits du militaire
VI): L'état-major de l'armée Bretonne
VII): Le Tribunal martial et le Conseil de discipline
VIII): Les Brevets d'aptitude militaires
IX): La rémunération du militaire
X): Les registres de l'armée
XI): Les écoles militaires et les Services
XII): Procédure d'extension du territoire ducal


Livre 9 - Lois organiques
1ere loi : fonctionnement de la table ronde
2eme loi : cumul des mandats
3eme loi : fonctionnement du Cromlec'h





AUTRES LOIS

Loi sur les Élections Ducales

Loi sur les Kastellans

Loi sur la citoyenneté

Loi sur les maisons

Loi sur la Chevalerie Bretonne

STATUTS ET CHARTES

Statuts du Parlement de Bretagne

Statuts de la Banque Bretonne

Charte de la Hérauderie

Statuts de l'Académie Bretonne

AUTRE

Les Ordres de Chevalerie

Calendrier des fêtes officielles
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