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 [lois] Limousin et Marche

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MessageSujet: [lois] Limousin et Marche   Jeu 26 Mar 2009 - 21:56

COMTE DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE.
Royaume de France


De la prévosté

De la prévosté
1. Du Prévôt des Maréchaux :
2. De la Police Comtale :
3.Des agents :
4. Du lieutenant
5. Du sergent

De la recrue
De la Maréchaussée :

1. Des Chefs Maréchaux :
2. Des maréchaux :
3.Des dispositions diverses.
4. Du pardon Comtal


De la noblesse

I. DEVOIRS
I.A. DU GENERAL
I.B. DU COLLEGE NOBLIAIRE:
I.B.1. De la constitution du Collège Nobiliaire du Limousin et de la Marche :
I.B.2. Des tâches du Collège Nobiliaire du Limousin et de la Marche:
I.B.3. De la participation au Collège Nobiliaire du Limousin et de la Marche :

II. DROITS
II.A. DU GENERAL:
II.A.1. De la rente pour la noblesse titrée :
II.A.1.a. Conditions d'attribution :
II.A.1.b. Montant de la rente :
II.A.2. De la création d'une armée:
II.A.2.a. De la modalité:
II.A.2.b. De la dissolution.

II.B. DU JUDICIAIRE
II.B.1. De La différence de classe
III DE LA NOBLESSE COMPENSATOIRE DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE DICTE "VÉNALE"
Du but de la création de la Noblesse Vénale
De la Position de la Noblesse Vénale
Du Nobiliaire
De la possibilité de mariage noble
De l'allégeance
Du vivre noblement
De la destitution
Du blasonnement
De la généalogie
De l'historicité
De la non héridité des fiefs
N.3.L. Du prix
De l'octroi
Du futur

ANNEXES
Le monde du Temporel
Le monde du Spirituel


Du militaire

PRÉAMBULE
Hiérarchie et grades :
PARTIE 1 : LE SOLDAT DE LA COMPAGNIE D'ORDONNANCE DU LIMOUSIN-MARCHE.
A ) L'intégration au sein de la Compagnie d'Ordonnance du Limousin-Marche.
I / Le contrat militaire
II / Les serments
III / Les notions

B ) La vie interne à la caserne.
I / Organisation de la Compagnie d'Ordonnance.
II / Statut militaire.
III / Barbiers et barbières.

PARTIE 2 : L'ÉTAT-MAJOR DE LA COMPAGNIE D'ORDONNANCE DU LIMOUSIN-MARCHE.
I / Composition
II / Rôle
III / Le tribunal militaire
IV / Roulement des officiers
Décret sur les armées Limousines

PARTIE 3 : LES LOIS AFFILIÉES A L'ARMÉE.
I / Les soldes à réclamer
II / Des groupes armés dans le Comté du Limousin-Marche
III / Arrêté concernant l'armement défensif de l'armée
IV / Arrêté concernant l'armement offensif de l'armée


De la diplomatie

1. DES AMBASSADEURS
I/ De la nomination et de la cessation de fonction
II/ De la mission diplomatique
III/Du statut juridique de l’ambassadeur

2. DU CHAMBELLAN
I/ De la nomination et de la cessation de fonction
II/Des missions du Chambellan
III/Du statut juridique du Chambellan

3. DU VICE CHAMBELLAN

le bibliothécaire a écrit:
Notes aux lecteurs
Ceci constitue les seuls documents trouvé au Castel Comtal du Limousin et de la Marche.
D'autres existent peut être, qui n'y ont pas été déposés.

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