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 [lois] Artois

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MessageSujet: [lois] Artois   Jeu 26 Mar 2009 - 21:54

COMTE D'ARTOIS
Royaume de France



CONSTITUTION ARTÉSIENNE

Préambule
Titre Premier : Dispositions générales
De l'esprit de cette Constitution
Du Comté d'Artois

Titre Second : Droits fondamentaux et citoyenneté
Droits fondamentaux
Citoyenneté

Titre Tiers : Comté et hôtels de ville
Tâches du Comté et des villages
Collaboration entre le Comté et les hôtels de ville
Économie et finances
Bas-Conseil d'Artois

Titre Quart : Haut-Conseil d'Artois
Dispositions générales
Du Comte d'Artois
Du Conseil Comtal Élu
Vote au Conseil élu
Du Conseil Honoraire
Devoirs des Conseillers
Des situations d'urgence
Non respect de la Constitution et éviction d’un Haut-Conseiller
Du droit de grâce

Titre Quint : Noblesse
La Haute Noblesse
La Moyenne Noblesse et le Basse Noblesse
Des Privilèges

Titre Six : Les forces armées
Forces du guet artésiennes
Ost d’Artois
Franche Compagnie


DE LEGIBUS ET CONSUETUDINIS ARTESIAE
*Lois et coutumes artésiennes*


Livre I : De la promulgation et de l'application des lois et des dispositions générales
Livre II : Du trouble à l'ordre public
Livre III : De l'escroquerie et de la spéculation
Livre IV : Du brigandage
Livre V : De la trahison
Livre VI : De l’abus de pouvoir
Livre VII : De l'alchimie démoniaque du troisième cercle
Livre VIII : Des procédures pénales
Livre IX : Des peines et condamnations


DÉCRETS MUNICIPAUX EN VIGUEUR EN ARTOIS

Charte de la Noblesse Artésienne

Charte du Cabinet des avocats

L'ordre du mérite Artésien, L'ordre du Cygne
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