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 [lois] Berry

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MessageSujet: [lois] Berry   Jeu 26 Mar 2009 - 21:53

DUCHÉ DE BERRY
Royaume de France



Quelques conseil pour les voyageurs.

- En Berry la circulation en lance et corps d'arme pour les étrangers est soumise à l'obtention d'un laisser passer, délivré par le Duc ou le Prévôt des Maréchaux.

- Les achats sur les marchés berrichons sont limité à 3 jours de nourritures par voyageur et par marché.
L'accès aux marchés berrichon est soumit à l'autorisation du maire, exception faite des 3 jours de nourritures par personne.

- Répondre aux questions des douanes berrichonnes est une obligations, l'absence de réponse entrainera une inculpation par le procureur.

- Le Berry change d'année à Pâques et non le 1er jour de janvier.

Droit berrichon

Corpus berrichon: Coutume et lois en vigueur

le bibliothécaire a écrit:
A l'attention des lecteurs.
Pour ce duché, j'ai trouvé deux textes de lois certes similaires, mais possédants un certains nombre de différences (notamment dans la numérotation des lois)
Le droit Berrichon provenant de Ambassades du Berry
Le Corpus Berrichon provenant du Château de Bourges
Ne sachant lequel est en vigueur actuellement (si l'un des deux l'est), je vous met les liens vers ceux ci.
Merci de votre compréhension.
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[lois] Berry
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