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 [lois] Flandres

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MessageSujet: [lois] Flandres   Jeu 26 Mar 2009 - 21:51

COMTE DES FLANDRES
Royaume de France


LOIS ET DÉCRETS DU COMTE DES FLANDRES

LIVRE I : DE LA CONSTITUTION

Opus 1. Généralités.
Esprit de la Constitution :
Du territoire.

Opus 2. Droits et citoyenneté.
Citoyenneté :
Droits :

Opus 3. : Des municipalités.
Opus 4. Des institutions comtales.
Généralités :
Des Responsabilités officielles
Du Comte de Flandres :
Votes au Conseil :
Démissions :
Loi Martiale :
Destitutions :
Le cumul de mandats :
L'immunité des élus :

Opus 5. Du Parlement.
Opus 6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Préambule:
Article 1. Des droits de la noblesse
Article 2. Des devoirs de la noblesse


LIVRE II : DE LA JUSTICE

Chapitre I : Des forces de polices.
Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Op. 2. De la basse Justice.
Op. 3. De la moyenne Justice.
Op. 4. De la Haute Justice.

Chapitre III : Du droit commercial.
Op. 1. Des contrats.
Op. 2. Des Marchands Ambulants


DÉCRETS DU COMTE DES FLANDRES

Prix du blé
Vente du fer
Concernant le bois
Réponse des Maires aux MA
Décret transparence (ou décret Loriot)
Pour les tavernes
Décret dit « Telya d’Harlegnan » de protection de la jeune épousée.
la rémunération des fonctionnaires
Cours militaires
Décret de la police et de la maréchaussée
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