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 [lois] Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: [lois] Lyonnais-Dauphiné   Jeu 26 Mar 2009 - 21:50

DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINE
Royaume de France


Arrow http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-ge…

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE

* Livre I : Territoire de la province
* Livre II : Promulgation et application des lois
* Livre III : Droit politique
* Livre IV : Droit commun
* Livre V : Droit économique
* Livre VI : Code pénal
* Livre VII : Des rapports avec l'église


- LES TEXTES ANNEXES AYANT VALEUR LÉGALE

* Corpus des Compagnies d'Ordonnance
* Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
* Charte de l'Ambassadeur
* Statuts du Barreau
* Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
* De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
* Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
* Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
* L'Évergétisme
* L'Assemblée du Peuple
* Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
* Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
* Relais de Poste
* Code fiscal
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