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 [lois] Maine

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MessageSujet: [lois] Maine   Jeu 26 Mar 2009 - 21:50

COMTE DU MAINE
Royaume de France


LIVRE I - DU MAINE 09/09/1455

LIVRE II - DES LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX

LIVRE III - DU COMTE 09/09/1455

LIVRE IV - DU CONSEIL

LIVRE V - DES PROCEDURES

LIVRE VI - DU DROIT PENAL (09/09/1455)

LIVRE VII – DE L'ECONOMIE 09/09/1455

LIVRE VIII LA CITOYENNETÉ ET L'ÉLIGIBILITÉ (09/09/1455)

LIVRE IX – DE L’ARMÉE (09/09/1455)




CHARTES ET ORDONNANCES

Charte Du Conseil Comtal Du Maine ( en date du 09/11/1455)

Charte du Maire

Ordonnance du Barreau et de l'Avocat mainois




UNIVERSITÉ

[url=http://Charte des étudiants de l’Université Du Maine 13/12/1454]Charte des étudiants de l’Université Du Maine 13/12/1454[/url]

Décret pour les théologiens




ARMÉE

Code militaire

Du code d'éthique de l'Armée Mainoise

Traité de Bonne Conduite de la Guerre




RELIGION

Le Concordat Royal (savoie)

Préambule au Concordat Mainois

Concordat Royal

Traité relatif à la garde épiscopale de Tours
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