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 [lois] Orléans

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MessageSujet: [lois] Orléans   Jeu 26 Mar 2009 - 21:48

DUCHÉ D'ORLÉANS
Royaume de France


CHARTES

Titre I ~ Des fondements.[/url]
Titre II ~ Du Duc d'Orléans et de ses pouvoirs.[/url]
Titre III ~ De la Chambre des Nobles.[/url]
Titre IV ~ Du Gouverneur et De la Chambre des Elus[/url]
Titre V ~ De la Grande Chambre[/url]
Titre VI ~ De la régence[/url]
Titre VII ~ De la révision de la Charte.[/url]
Annexe :[/url]


GRAND COUTUMIER

LIVRE I : DES PRINCIPES FONDAMENTAUX
LIVRE II : DES LIBERTÉS POLITIQUES
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL :
LIVRE IV : DE L'ÉCONOMIE
LIVRE V : DES MAIRES
LIVRE VI : DES PROCÉDURES :


ORDONNANCES ÉDITS ROYAUX

Ordonnance Ducale relative à l'éligibilité aux élections ducales:
Des devoirs de la noblesse Orléanaise :
Ordonnance Ducale relative à l'éligibilité aux postes de nos institutions:
Édit Royal relatif aux lois et à la Sanction Royale:



LOIS

01-1454 : Loi du 1er juillet 1454 sur la protection de la laine.
02-1455 : Loi du 15 septembre 1455 instituant la Médaille du Mérite Orléanais
03-1455 : Loi du 21 Novembre 1455 Des Groupes
04-1455 : Loi du 10 décembre 1455 De la loi martiale, définition
02-1456 : Loi du 5 février 1456 relative aux coffres municipaux
05-1456 : Loi coordonnée du 5 mars 1456 sur les salaires

Grille des Salaires Minimaux.
Soldes des maréchaux et soldats.
Fonctionnaires
06-1456 : Loi du 31 mai 1456 sur le règlement amiable des délits financiers par la maréchaussée.
01-1457 :Loi du 19 janvier 1457 : Du paiement des amendes lors des procès.
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
03-1457 : Loi sur les Arrêtés Municipaux
04-1457 : Loi sur les impôts fonciers


DECRETS

01-1455 : Décret 1 du 20 juin 1455 suspendant les impôts pendant l'été
02-1455 : Décret du 29 Octobre 1455 sur les aides aux ecclésiastiques en formation.
03-1455 : Décret du 29 Octobre 1455 sur la Dîmes.
04-1455 : Décret du 31 Octobre 1455 Des bandes organisées
05-1455 : Décret du 14 décembre 1455 concernant le greffier du Juge:
06-1455 : Décret du 14 décembre 1455 concernant le substitut du Procureur:
07-1455 : Décret du 29 décembre 1455 concernant le Journal Ducal:
01-1456 : Décret du 03 janvier 1456 concernant le représentant municipal du Commerce Ducal:
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile
04-1456 : Décret du 20 Juin de l’an de Grâce 1456 sur le pouvoir en Orléans
05-1456 : Décret du 13 août 1456 sur les récompenses aux mineurs
06-1456 : Décret du 4 novembre 1456 relatif à la modification du décret du 23 Juillet 1456 sur les marchandises interdites d'exportations.
08-1456 : Décret du 8 décembre 1456 relatif à la souscription volontaire
01-1457 : Décret du 24 janvier 1457 relatif aux impôts fonciers



ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Blois

Interdictions et devoirs
01-1456 : Décret du 10 septembre 1456 : Prime aux mineurs


Gien

Décret : Armes en taverne, Beurp… Houlà… Gné pas potib!!
Décret: Protection du bois pour les artisans giennois.
Décret: Les Marchands Ambulants à Gien.
01-1456 : Arrêté du 14 mai 1456 sur le règlement amiable des délits mineurs.
02-1456 : Arrêté municipal du 30 juillet de l'an de grâce 1456 protégeant la filière textile
03-1456 : Arrêté municipal du 14 août de l'an de grâce 1456 concernant l'achat de carcasses
04-1456 : Arrêté municipal du 30 octobre 1456 concernant le pain pour les mineurs
05-1456 : Arrêté du 16 novembre 1456 - Pain pour les pauvres.
06-1456 : Arrêté du 28 décembre 1456 sur la vente d'armes
07-1456 : Arrêté du 28 décembre 1456 sur la prime aux mineurs
01-1457 : du 9 janvier 1457 sur la grille des salaires.


Montargis

ARRETE MUNICIPAL
Art.1 GRILLE DES SALAIRES
Art. 2 : LE MARCHE MUNICIPAL
Art. 3 : DU COMMERCE ET DES DISPOSITIONS SPECIALES APPLIQUABLES AUX MARCHANDS ETRANGERS
Art. 4 : LE BOIS
Art. 5 : TAVERNE ET MAÏS
Art. 6 : LAINES ET PEAUX
Art.7 : DENREES ESSENTIELLES


Patay

+ 01-1456 : Arrêté du 14 Avril 1456 relatif au programme de promotion du verger.
02-1456 : Arrêté du 9 Novembre 1456 relatif à l'interdiction de pain réservé
03-1456 : Arrêté du 14 Décembre 1456 relatif au prix minimum sur le marché


Orléans

Article 02-1456 : Charte du conseil municipal de la ville d'Orléans
Article 05-1456 : Grille des salaires
Article 07-1456 : Du Bois et des Fruits
Modification de l'arrêté 09-1456 (ou 01-1456)
Modification de l'arrêté 03-1456 : Prix du poisson
ARRÊTÉ 10-1456 (Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456)


AUTRES NORMES


Charte de l'ambassadeur (17 novembre 1456)
Code Militaire de l'Ost (27 janvier 1457)
Statuts de l'école supérieure des maréchaux d'Orléans (19 mai 1455)
Règlement intérieur de l'université d'Orléans (5 février 1456)
La Charte du Juge
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