Université de Belrupt

Université du royaume renaissant
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [lois] Périgord-Angoumois

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: [lois] Périgord-Angoumois   Jeu 26 Mar 2009 - 21:47

COMTE DU PÉRIGORD-ANGOUMOIS
Royaume de France


CORPUS JURIS CIVILIS


Le Corpus Juris Civilis ou Code de Justinien tire ses origines de l'Empire Byzantin et du dirigeant Justinien Ier, qui souhaitait disposer d'un code de droit écrit inspiré de l'Empire Romain Antique. Introduit en Périgord-Angoumois par le Comte provisoire Heraklius de Carpadant ; dont l'ascendance régna sur Byzance durant les sixième et septième siècles ; choisi Feudataire par Sa Majesté le Roy de France en l'an 1454.
Le présent Corpus est la seconde version, initié par le quatorzième conseil comtal du Périgord-Angoumois sous le second règne de Perturabo & achevé par le quinzième conseil comtal sous le règne de Mélior ; usant des travaux menés par les précédents conseils. Mis en vigueur le 10 août 1456.


Le Corpus Juris Civilis est composé de cinq livres.

Livre I - Du Périgord et de l'Angoumois
Présente le Comté.
Livre II - Des Institutions
Traite du fonctionnement des institutions du Comté.
Livre III - De la Procédure
Traite des procédures judiciaires et policières et administratives.
Livre IV – Du Droit Pénal
Important à lire ! Si il n'y en a qu'un à lire : c'est celui là.
Livre V - De l'Economie
Traite des choses financières et commerciales.




Liste des décrets comtaux en vigueur :


* Entrée du P-A dans l'AdC (20 septembre 1454)
* Juge d'application des peines (JAP) (27 mars 1455)
* Maire de Palais (7 avril 1455)
* Ordre du mérite du Périgord-Angoumois (7 novembre 1455)
* Décret pour l'aide au financement de la viande des soldats (15 février 1456, amendé le 3 mars 1456)
* Décret des biens à 1 écu sur les marchés (3 mars 1456)
* Décret portant sur le création d'un comité d'animation (16 mars 1456)
* Décret portant sur le commerce de pierres (1er juillet 1456)
* Procédure policière concernant les affaires de brigandage (11 août 1456)
* Décret portant sur les impôts (1er juillet 1456, amendé le 15 août 1456)
* Charte des marchands ambulants (12 septembre 1456)
* Décret portant sur les monuments et le mécénat (18 janvier 1457)
* Décret portant sur l'Assemblée populaire (20 janvier 1457)

source : http://chateauperigueux.actifforum.com/table-des-lois-f50/corpus-juris-civi…
Revenir en haut Aller en bas
 
[lois] Périgord-Angoumois
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [lois] Périgord-Angoumois
» Comté du Périgord Angoumois
» Coopération judiciaire (Périgord-Angoumois)
» Périgord Angoumois (R.F.) (Informations et Traités)...
» Périgord-Angoumois

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Université de Belrupt :: Livres de Droit et sur la Justice :: Codes de loi des Duchés/Comtés-
Sauter vers: