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 [lois] Poitou

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MessageSujet: [lois] Poitou   Jeu 26 Mar 2009 - 21:46

COMTE DU POITOU
Royaume de France


DE LA COUTUME POITEVINE

I - Du Comté du Poitou
A. Des statuts du Comté
* 1-Du Poitou et du Roy
* 2-Des Mairies Poitevines
* 3-De la prévalence des lois.
* 4-Du rendu de la Justice
B. Du Comte

II - Des lois pénales
1-De la sorcellerie
2-De l'esclavagisme
3-De l'escroquerie
4-Du trouble à l'ordre public
5-De la trahison
6-De la haute trahison



III - Des Droits, Devoirs et Obligations
A. Des élections Comtales et Municipales
* A.1 Des élections Comtales
* A.2 Des élections Municipales
B: Des propriétés
C : Des impôts

DE LA COUTUME MILITAIRE POITEVINE

Chapitre Premier : Généralités
Charge extraordinaire: l'Intendant
Chapitre Second : De l’organisation de l’Ost Poitevin
Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière Poitevine.
Des diversités, Avantages, et Subtilités de l’Armée :
Chapitre Premiers : Des soldes.
Chapitre Second : De la Justice Militaire.
Chapitre Tiers : L’appel & le Règlement :
Chapitre Quatre : Divers


DE LA PRÉVÔTÉ POITEVINE

Du Prévôt des Maréchaux

A. Police Comtale :
I. Des agents :
II. Mission :
III. Recrutement :
IV. Rémunération :

B. Maréchaussée :
I. Des Chefs Maréchaux :
II. Des maréchaux :
III. Des missions :
IV. Des rémunérations :

C. Dispositions diverses.
I. De la perception des amendes par la Police :
II. Des casiers judiciaires :
a. Organisation
b. Archivage
c. Pardon Comtal


STATUT DE LA CHANCELLERIE DU POITOU

A. Des ambassadeurs
I/ De la nomination et de la cessation de fonction
II/ De la mission diplomatique
III/Du statut juridique de l’ambassadeur
IV/De la hiérarchie des ambassadeurs

B. Du Chancelier
I/ De la nomination et de la cessation de fonction
II/Des missions du Chancelier
III/Du statut juridique du Chancelier

ORDRE DES CHAMPIONS DU POITOU


COMPILATION DES DÉCRETS EN VIGUEUR

DE LA NOBLESSE POITEVINE

I. De l'Etiquette
II. Des Droits & Devoirs Militaire :
III. Des Pouvoirs des Nobles au sein de la société Poitevine:
IV. De l'Assemblée Nobiliaire Poitevine


L'ORGANISATION COMMERCIALE POITEVINE
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