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 [Lois] Savoie

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MessageSujet: [Lois] Savoie   Jeu 26 Mar 2009 - 21:43

Corpus législatif de Savoie

Corpus législatif de Savoie

Codex Concilium

Statut du citoyen Savoyard et des visiteurs en Savoie

Texte des institutions

La Prévoté
La Héraulderie
Charte des Ambassadeurs
L'armée Ducale
De la cour Ducale de Savoie

Arrétés

Belley
Bourg
Chambéry

Lois


Grille des Peines
Tribunal de l'inquisition en Savoie
De l'escorte
Du Lieutenant Général de l'Armée Savoyarde
Ordre Honorifique du Duché de Savoie

Décrets

A1 = De l’esclavagisme.
A2 = De l’escroquerie
A2-1 = De la spéculation
A2-2 = Du vol
A2-3 = Du brigandage
A2-3bis = des organisations criminelles
A3 = De l’atteinte aux biens publics
A4 = Des troubles à l’ordre public
A4-1 = De la diffamation.
A4-2 = Des violences verbales
A4-3 = Des violences physiques
A4-4 = Des dérogations à l’article IV-3.
A4-5 = Des révoltes.
A5 = De la sorcellerie.
A6 = De la trahison
A6-1 = De l’obligation de rendre la justice
A6-2 = De la pression sur le personnel de justice
A6-3 = De la capacité d’instruire
A6-4 = De la falsification des preuves par l’accusé
A6-5 = Du procès équitable
A6-6 = Du respect de l’intérêt communal
A6-7 = Du respect de l’intérêt ducal
A6-8 = De l’obligation de représenter la majorité
A7 = De la haute trahison
A7bis = Procés des accusés pour Haute Trahison
A7-1 = De l’attaque du château ducal
A7-2 = De la divulgation d'information confidentielle
A7-3 = Du manquement au devoir d’information.
A7-4 = De l’espionnage
A7-5 = De la défense de la nation.
A7-8 = Des violences à l’égard des représentants du Duché
A8 = Des poursuites des conseillers
A8-1 = De la création d'armées
A8-2 = Des Groupes
A8-3 = De la publicité dans les Tavernes
A-9 = Du bannissement des Krakovs
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MessageSujet: Re: [Lois] Savoie   Jeu 1 Juil 2010 - 16:53

N.B. concernant le décret 9-A

Citation :




Communiqué officiel émanant du Duc Régnant Pardalis et du conseil ducal de Savoie.

Qu'il soit rappelé dans tout le duché que la famille Krakov n'est plus bannie de Savoie et que ses membres peuvent donc circuler librement sur notre territoire, sans être inquiétés.


S. G Pardalis De Villette
Duc Régnant de Savoie en son conseil.


Fait au Château de Chambéry, le XVIIème jour du mois de juin de l'An de Grâce MCDLVIII.






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