Université de Belrupt

Université du royaume renaissant
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Guides, Liens, Chartes

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Guides, Liens, Chartes   Jeu 26 Mar 2009 - 19:11

Merci à Unan pour les infos

SOMMAIRE

1 Arrow Les éléctions - Généralités

2 Arrow Charte des conseillers ducaux

3 Arrow Liens divers

4 Arrow Traité de l'ADC


Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Guides, Liens, Chartes   Jeu 26 Mar 2009 - 19:11

1 : Les éléctions - généralités


I. Généralités

Douze postes sont à pourvoir. Ces postes conditionnent toutes les actions du Comté. Les conseillers sont élus pour une longue période (3 mois ? Ca n'est pas encore fixé).

Les conseillers élisent parmi eux le Comte (ou le Duc) qui ne peut pas être révoqué.

Le Comte nomme et démet les conseillers aux différentes fonctions, à son gré.

Comte et conseillers (suivant leurs fonctions) recevront une rente ou un salaire, qui n'est pas encore fixée, mais qui devrait leur permettre de vivre confortablement.

II. Fonctions des conseillers

Les différentes fonctions sont :
* Comte/Duc
* Connétable (gère le recrutement des forces armées officielles - gerera plus tard une partie des questions logistiques)
* Bailli (gère les impots - bientôt activé)
* Juge
* Prévôt des maréchaux (gère la répartition des maréchaux dans les différents villages - gèrera bientôt aussi le déplacement des ces maréchaux sur les routes)
* Commissaire au commerce (gère la foire du Comté - gèrera bientôt les échanges avec l'extérieur, sous le contrôle du bailli)
* Capitaine (gère les concentrations de troupes, coordonne les actions de guerre - pas encore activé)
* Procureur
* Porte-Parole (s'exprime au nom du Comte, gère la communication interne, peut envoyer un courrier à tous les maires)

A noter qu'il y aura probablement, bientôt, un commissaire qui gerera (sous le contrôle du conseil) l'ensemble des grands travaux (voirie notamment)

III. Dépôt des listes

Pour pouvoir se présenter à l'élection, il faut former une liste de 12 personnes, ainsi qu'une somme d'argent. La tête de liste doit verser 200 écus de frais de dossier.
La liste doit ensuite réunir 1000 écus, qui peuvent être versés par n'importe qui, même par des personnes ne faisant pas partie de la liste.

Aucun dépôt n'est accepté plus de 30 jours avant la fin du mandat du conseil précédent.

IV. Répartition des sièges

L'élection a lieu au scrutin de liste, à la proportionnelle intégrale, en utilisant la méthode dite "du plus fort reste" (merci couscous Very Happy )

Exemple :
Il y a 1000 suffrages exprimés et 3 listes en présence
* Une liste "Patriciens" qui recueille 55% des suffrages, donc 550 votes
* Une liste "Lys" qui recueille 35%, donc 350 votes
* Une liste "Bidon" qui recueille 10%, donc 100 votes

Il y a 12 postes, 1000 suffrages, donc on accorde 1 siège par tranche de 1000/12 = 83,33 = 83 voix

Au premier round, on accorde donc
* 550/83 = 6,6 = 6 sièges pour les Patriciens (restent 52 voix)
* 350/83 = 4,2 = 4 sièges pour le Lys (restent 18 voix)
* 100/83 = 1,2 = 1 siège pour Bidon (restent 17 voix - bon défection ça tombe pas comme je voulais, tant pis on s'en fout c'est un exemple =) )

Il reste donc ici 1 siège à accorder. Il va à la liste qui a le plus fort reliquat de voix après l'opération, donc ici les Patriciens.

Bilan :

Siègent au conseil :
* les 7 premiers sur la liste des Patriciens
* les 4 premiers sur la liste du Lys
* la tête de liste Bidon.

Les Patriciens ont donc la majorité absolue au sein du conseil. Cette perspective vous choque ? alors présentez-vous !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Guides, Liens, Chartes   Jeu 26 Mar 2009 - 19:12

2 : Charte des conseillers ducaux


Charte des Conseillers Ducaux


Le Conseiller Ducal est élu par le peuple pour mener à bien sa mission au service du Duché. Le Conseiller Ducal s'engage en étant conscient que le poste qui lui est confié exige sens des responsabilités, compétences et disponibilité.
De par le fait, chaque Conseiller se doit de respecter les articles suivants qui constituent la charte de bonne conduite du Conseil Ducal.

Préambule: La présente charte vaut acceptation des Conseillers, dès l'entrée en fonction (accès au Conseil), et ce jusqu'à la fin de leur mandat. Ils doivent y apposer la mention " Moi, _____, atteste sur l'honneur avoir pris connaissance de la Charte Intérieure du Conseil du Bourbonnais Auvergne, et m'engage à la respecter".

I. De la bienséance :

Article 1 : Le Conseiller, de par son statut et sa position dans la société, doit toujours s'exprimer avec courtoisie et dans un langage correct. Il doit bannir toute forme d'agressivité, que ce soit vis à vis du peuple ou vis à vis de ses collaborateurs.

Article 2 : Le Conseiller ne doit pas utiliser sa position au sein du Conseil pour servir ses intérêts propres ou ceux de ses proches.

II. Des responsabilités :

Article 1 : le Conseiller doit être conscient des responsabilités inhérentes à sa charge. En aucun cas il ne peut considérer sa mission avec légèreté et insouciance. Il doit toujours garder à l'esprit qu'il a été élu pour servir le Duché.

Article 2 : Le Conseiller est tenu de connaître et maîtriser les compétences liées au poste qu'il occupe. S'il ne les a pas en début de mandat, il s'engage à les acquérir au plus vite en se renseignant par exemple auprès de son prédécesseur, du Duc/ de la Duchesse en activité ou bien en allant lire des ouvrages le concernant à l'université royale.

Article 3 : Le Conseiller doit fournir un travail sérieux permettant d'atteindre les objectifs fixés par le Duc / la Duchesse.

III. De l'assiduité :

Article 1 : Chaque Conseiller est tenu d'être présent de façon régulière et constante au château. Il devra signaler toute absence, autant que faire ce peut.

Article 2 : Obligation de participer aux débats du conseil et de procéder aux votes sans retard.

Article 3 : Le Conseiller doit fournir régulièrement un bilan de ses activités visible sur la gargote, ou à défaut au Conseil pour les sujets confidentiels.

IV. De la confidentialité :

Article 1 : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni même en privé sauf ordre du Conseil. Les sujets confidentiels sont signalés par le Duc ou le Conseiller concerné dans le titre du sujet, ou en début de celui-ci.

Article 2 : Aucun Conseiller, quelque soit son alignement religieux, son appartenance à un groupe, ne peut dévoiler d’informations pouvant compromettre la sûreté du Duché ou lui être dommageable. En cas de démission ou de révocation, cette clause reste valable durant quinze jours.

V. Du non respect de la présente Charte :

Article 1 : Tout manquement à la présente Charte pourra se voir sanctionné par un rappel à l’ordre solennel du Conseil. Le Conseiller en défaut par rapport à la Charte devra se conformer au rappel à l’ordre, auquel cas il pourra se voir relevé de ses fonctions au sein du Conseil Ducal, pour une durée déterminée (exclusion des salles de discussions voire perte totale des accès).

Article 2 : Les manquements de l’alinéa IV relatif à la confidentialité, les crimes et délits relèvent du droit commun et des peines qui y sont associées. Le Conseiller accusé dans ce cadre pourra être exclu du Conseil.

Article 3 : Les procédures des articles 1 et 2 précédents sont soumises au vote du Conseil. Le Conseil devra statuer sur des faits, ou des soupçons graves qui remettraient en cause l’adhésion d’un membre du Conseil, en vertu de cette charte et du droit commun.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Guides, Liens, Chartes   Jeu 26 Mar 2009 - 19:12

3 : Liens divers


Duché du Bourbonnais-Auvergne

Gargote
Château de Clermont
Chateau de Clermont : Lieu des Festivités
Caserne du Bourbonnais Auvergne
Diplomatie du Bourbonnais Auvergne
Bibliothèque ducale

Château de Combrailles
Château de la Tour d'Auvergne


Politique

Fondation
Bourbonnais Auvergne réunis
UNIT
Confrérie de la Source
Volcan

En suivant ce lien, vous allez vous retrouver à l'Assemblée législative sur le Forum RR. Vous y trouverez des renseignements pratiques concernant (dans l'ordre d'apparition) :


  • Guide de la charge du Juge
  • Consignes aux autorités judiciaires
  • Guide de la charge du lieutenant (Maréchal) : Us et procédures des forces de la loi, seconde édition. Ce guide est RP, vous trouverez les renseignements pratiques concernant les Lieutenants et autres Maréchaux plus bas.
  • Guide de la charge de procureur (qui vous mène à d'autres liens et renseignement qui sont repris ici sous d'autres rubriques.


Et aussi d'autres guides fort intéressants, que je vous remets ici avec leurs liens respectifs :

Guide - Les Prévots des Maréchaux

(Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=28208 )

Guide - Le Porte-Parole


(Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=89235 )

Guide - Le Bourgmestre

( Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=2194 )

Guide - Le Connétable

( Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=89228 )

Guide - L'Archevêque

( Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=89003 )

Guide - Le Commissaire au Commerce

( Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=88670 )

Guide - Le Lieutenant

( Voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=1088189#1088189 )
Vous cherchez un renseignement concernant les lois, un décret ou un texte afférant à une des Chambres consultatives ?

Rendez-vous dans la bibliothèque de la Justice installée dans une des nombreuses salles du Château ducal à Clermont.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Guides, Liens, Chartes   Jeu 26 Mar 2009 - 19:12

4 : Traité de l'ADC


(Copie du traité finalement trouvé dans le comt du Limousin et de la Marche.)

Traité d'alliance entre le Comté du Limousin et de la Marche, le Duché du Bourbonnais-Auvergne, le Comté du Poitou et le Duché de Touraine. [cf protocole additionnel]

Le duc Trollfarceur du Bourbon Auvergne , le Comte Senael du Limousin et le Comte Erasmus du Poitou , ainsi que leurs conseils respectifs, représentant de leur Duché ou Comté élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse, conscients de l'intérêt majeur de tisser des liens d'amitié entre leurs peuples et afin de préserver la paix et la justice sur leurs territoires de signer ce traité de concorde.

Du traité de non-agression.

Art 1. Les ducs et comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et/ou duc ou comte et uniquement pour le transport de troupes vers un duché tiers ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.

Art 2. Les ducs et comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...)

Du traité militaire.

Art 3. Si l'intégrité territoriale d'une des régions contractantes est menacée, les autres Conseils mobiliseront leurs troupes et leurs moyens
diplomatiques dans le but de rétablir la paix et le respect de la souveraineté de la région contractante attaquée. Tous les alliés maintiendront des opérations militaires conjointes jusqu’à ce qu’une paix commune soit conclue.
Aucune aide d'aucun allié ne pourra être apportée à l'agresseur, sous quelque forme que ce soit.
Tout ceci demeure valable à moins que la cause de cette invasion ne soit le fait d'une requête royale. Auquel cas, les autres parties signataires ne sont pas tenues de respecter leur engagement.

Du traité de coopération judiciaire.

Art 4. Tout citoyen ayant commis une infraction "royale" (notamment tous les délits mentionnés par la charte du juge, les tables de la loi et le port de faux titre) pourra être poursuivi en justice dans les régions signataires du présent traité.
Sont également soumises les lois comtales locales.

Art 5. Si un(e) accusé(e) fuit dans une autre province signataire pour essayer d'échapper à la justice, un mandat "d'extradition" sera lancé et il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation en coopération avec les instances juridiques du lieu où a été commise l'infraction.

Art 6. Si l'accusé est reconnu coupable, celui-ci recevra une peine qui sera discutée entre les 2 juges des deux parties concernées.

Art 7. Chaque duché/comté signataire s'engage à fournir toute information concernant les organisations criminelles actives en leur territoire aux autres parties signataires .

Du traité commercial

Art 8. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Du traité

Art 9. Ce traité prend le nom de " Forces du Centre " .

Art 10. Les seigneurs et vassaux s'engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des parties libère les autres de leurs engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Art 11. Le non-respect de ce traité entrainera le contentieux devant la Cour des Pairs qui devra punir la partie contractante fautive et veiller à ce que réparation soit faite, ou tout du moins de veiller au statu quo, en cas d'invasion.

Art 12. Ce traité pourra être annulé par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de deux (2) semaines à compter du jour de l'élection du Duc/Comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait d'annuler ce traité, il sera considéré comme reconduit.

Art 13. Par consentement mutuel, la réécriture ou du traité dans son intégralité ou partiellement ou l'annulation peut être décidée.

Erasmus, Comte du Poitou
Senael, Comte du Limousin-Marche
Trollfarceur de Dienne, Duc du Bourbonnais-Auvergne

en date de janvier 1453

Protocole additionnel

En ce jour de juillet 1454 le duché de Touraine rejoint l'Alliance du Centre, s'engageant à souscrire à toutes les clauses précédentes et proclamant sa pleine adhésion.

Fooiet, Comte du Poitou
Badoules, Comte du Limousin-Marche
Silec Duc du Bourbonnais-Auvergne
Fransou, Duc de Touraine

en date de Juillet 1454
à Limoges
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Guides, Liens, Chartes   Aujourd'hui à 17:42

Revenir en haut Aller en bas
 
Guides, Liens, Chartes
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Guides, Liens, Chartes
» Liens importants
» Chartes de la guilde (à lire impérativement)
» Des liens à ne pas manquer (pour voir de très belles figu!)
» cherche liens forum arcade us,espagne,gb...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Université de Belrupt :: Livres d'Economie et de Politique :: Economie et Politique ducale-
Sauter vers: