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 Le Greffier

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MessageSujet: Le Greffier   Mar 15 Juin 2010 - 16:53

Fonction : Le Greffier


Le Greffier Ducal est un agent ducal attaché au pôle juridique. Il doit disposer d'une bonne connaissance des lois et doit disposer de qualités de tempérance, de présence et de sérieux.

Il peut en charge de :

1 : La vérification systématique de la bonne application des peines d'après les verdicts rendus par le Juge.
2 : La constitution des dossiers des prévenus dont la peine n'aurait pas été accomplie.
3 : La demande de la mise en assignation à résidence après du prévôt pour les accusés n’ayant pas respecté le verdict du Juge.

Le Greffier Ducal est nommé par le Duc après vote du Conseil Ducal. Il doit faire acte de candidature auprès du Juge, du Procureur ou du Porte Parole.

Le Greffier Ducal peut être destitué à la demande du Juge ou du Procureur si cette demande est justifiée. Le Duc est seul à prendre la décision de destitution.

Le Greffier Ducal peut démissionner en fournissant une lettre explicative.

Le Greffier Ducal, par son engagement, se doit de respecter le règlement interne de la Greffe.

Le Greffier ducal doit prononcer et signer un serment

Le Greffier ne possède pas de bureau IG, mais cela n’enlève en rien l’importance de son travail !

Le travail du Greffier :

Le greffier reçoit un dossier envoyé par le Procureur,
Un dossier comprend le dépôt de plainte ainsi que toutes les minutes du procès
Le Greffier s’intéresse au verdict,

Si le Juge à déposer une peine alternative (Travail forcé à la mine, miche de pain surtaxé pour une mairie, ou pour le duché), celui-ci dois contacter l’accusé pour lui expliquer comment exécuter sa peine et avoir une preuve que l’accusé ai bien exécuté sa sentence. Une fois cela fais, le greffier créer le casier Judiciaire de l’accusé et archive le dossier celons son motif (esclavagisme, brigandage,)

Si le Juge à déposé une peine automatique (écus pour le Roy, prison), le Greffier doit alors directement créer le Casier Judiciaire et archiver le dossier.

Le greffier et ses « grades »:

Le greffier s’il le souhaite pour occuper une fonction bien précise,

Le substitut au Procureur :

Le Substitut du Procureur est un Greffier Ducal attaché au Procureur dont il est l’adjoint.

Par délégation et/ou sur demande du procureur, il peut avoir pour charge :

1 : Vérification des dossiers transmis à la procure.
2 : Rédaction de l’acte d’accusation.
3 : Transcription des minutes du procès dans les dossiers au château.
4 : Tenue à jour du récapitulatif journalier des procès et de l’avancement des procès en cours.
5 : Envoie de courriers aux victimes ou témoins ne se trouvant pas dans le duché lors du procès.
6 : Mise en application, suivi et vérification du paiement des cautions.

Bien sur il effectuera les taches que le Procureur lui demandera d’exécuter et pas plus.

La nomination et la destitution du Substitut peut être variable :

Le Substitut du Procureur est nommé par le Duc à la suite d'un voté du Conseil Ducal ou le Juge et le Procureur, il doit être Greffier depuis au moins six mois ou moins (tout dépend du duché) et faire acte de candidature auprès du Procureur. Une dérogation des six mois pourra être accordée à l'appréciation du Duc.

La Substitut du Procureur peut être destitué à la demande du Juge ou du Procureur si cette demande est justifiée. Le Duc est seul à prendre la décision de destitution.

Le Substitut du Procureur peut démissionner en fournissant une lettre explicative, il peut regagner la Greffe sauf avis contraire motivé du Procureur et à l'appréciation du Duc.


L’adjoint au Juge :

L'Adjoint du Juge est un Greffier Ducal attaché au bureau du Juge.

Il peut en charge de :

1 : Du suivi du récapitulatif des procès en cours rédigé par la Procure.
2 : Du classement des dossiers.

L'Adjoint du Juge est nommé par le Juge ou bien par le Conseil Ducal, il doit être Greffier Ducal depuis au moins six mois ou moins (tout dépend du duché) et faire acte de candidature auprès du Juge. Une dérogation des six mois pourra être accordée à l'appréciation du Duc.

L'Adjoint du Juge peut être destitué à la demande du Juge si cette demande est justifiée. Le Duc est seul à prendre la décision de destitution.

L'Adjoint du Juge peut démissionner en fournissant une lettre explicative, il peut regagner la Greffe sauf avis contraire motivé du Juge et à l'appréciation du Duc.

Et enfin

L'Archiviste Juridique :

L'Archiviste Juridique est un Greffier Ducal attaché à la gestion des casiers judiciaires.

Il peut être en charge de :

1 : La mise à jour des casiers judiciaires
2 : La création des nouveaux casiers judiciaires.
3 : L’archivage des casiers judiciaires des personnes disparus.

L'Archiviste Juridique est nommé par le Juge ou le conseil Ducal, il doit être Greffier Ducal depuis au moins six mois(ou moins tout dépend du duché) et faire acte de candidature auprès du Juge. Une dérogation des six mois pourra être accordée à l'appréciation du Duc.

L'Archiviste Juridique peut être destitué à la demande du Juge si cette demande est justifiée. Le Duc est seul à prendre la décision de destitution.

L'Archiviste Juridique peut démissionner en fournissant une lettre explicative, il peut regagner la Greffe sauf avis contraire motivé du Juge et à l'appréciation du Duc.

En résumé, le greffier, a un poste très important, qui permet de retrouver les personne déjà connu des services Judiciaire et qui montre le sérieux et la droiture de la Justice de son duché une fois en contacte avec l'accusé
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