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 Oeuvres de l'Académie royale: la Pairie

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Arielle_de_siorac
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MessageSujet: Oeuvres de l'Académie royale: la Pairie   Jeu 4 Fév 2010 - 15:28

Altania a écrit:
La Pairie

I - Généralités
La Pairie est constitué du Roy, de la Reyne ainsi que de tout les pairs.
Les Pairs sont des nobles ayant exceptionnellement contribué, par leurs efforts et leurs talent, à assurer la puissance de la Couronne et du royaume de France, la prospérité des Français et l'intérêt supérieur de la Religion Universelle, Aristotélicienne et Romaine.
Les Pairs sont nommés à vie. La qualité de Pair ne se perd que par la haute trahison, lors d'un jugement motivé rendu par les pairs, réunie en cour, et à la majorité des deux tiers, ou par décision Royale discrétionnaire.

II - Fonction
Les Pairs propose des lois au Roy, ils font office de Juges et Procureurs à la Haute Cours de Justice, ils peuvent saisir les membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales (la manière dont un dossier a été géré), sur un problème donné de l’actualité, demander des explications, ils ont aussi le droit de faire un vote de défiance qui sera remis au Roy (au Grand Maître de France en son absence). A charge de celui-ci de trancher ou non sur la révocation du Grand Officier de la Couronne.
Ils surveillent la gouvernance de la Curia Regis mensuellement, ils s'occupent aussi de la gestions des relations avec les provinces du Royaume de France.

III - Nominations
Le Roi nomme autant de Pairs qu'il le désire dans la limite d'un pair pour 725 sujets de Sa Majesté.
Tout prétendant à la pairie doit être parrainé par au moins un Duc élu ou un Comte élu et en exercice, gouvernant une province du royaume de France. Les Ducs et comtes en fonction ne peuvent se parrainer eux même.
Le ou les parrains doivent établir un rapport motivé, honnête et impartial, établissant les mérites du prétendant, et relatant ses hauts faits.
Une fois par mois, l'assemblée des pairs du Royaume se saisit de toute demande relative à la nomination d'un pair et rend un avis motivé sur le dossier de candidature. Les pairs de France étudient ce rapport sur le postulant, et transmettent leur avis au Roi. Le roi statue discrétionnairement.
Par exception, les pairs de France n'étudient pas les rapports transmis, et ne donnent pas leur avis, si leur nombre est inférieur à cinq.
Il doit être prêté grande attention à ce que les territoires du royaume soient convenablement représentés à la cour, à mesure de leur valeur et de leur contribution à la grandeur du royaume.

IV - La Cour des Pairs
La Cour des pairs du royaume est habilité à vérifer la validité de toute élection s'étant déroulée en France. Elle rend un avis motivé au Roi en cas d'irrégularités. Le Roi statue discrétionnairement.
La Cour des pairs s'efforce de maintenir l'unité du royaume de France, en intelligence avec le roi, ils peuvent à ce titre être envoyés pour diriger temporairement les nouveaux duchés jusqu'aux élections régulièrement tenues.
La Cour des pairs se dote d'un règlement intérieur, qu'elle vote à la majorité des deux tiers.
Seule la cour des Pairs est autorisée à juger un Duc ou Comte en exercice.
Le Roi décide seul d'attribuer ou de retirer des pouvoirs aux pairs de France. Ces pouvoirs ne peuvent s'exercer qu'à l'intérieur du domaine royal, sauf autorisation des autorités locales concernées ou de l'assemblée des Etats généraux, convoqués régulièrement, ou en terres étrangères en cas de guerre.

Fait par Altania, Académicienne en Chaire de l'Institut de Lexicographie
Le 4 Mai 1456.

Académie royale de France, Institut de Lexicographie ©
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